Search results for habilitation
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38 datasets for “habilitation”
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Places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du conseil départemental dans des établissements ou services accueillant des …
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Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique
France compétencesUpdated 14 Nov 2026
… au Répertoire spécifique (**RS**) des certifications et des habilitations. Les certifications enregistrées au **RNCP** (classées par niveau de …
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. * * * Ce jeu …
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Points de distribution d'aide alimentaire en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 1 Oct 2021
… Ces données seront actualisées annuellement, suite aux décisions d'habilitation de nouvelles associations ou cessations d'activité.
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[DREAL OCCITANIE] Centres de formation transport
DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2021
Localisation des centres de formations des transports habilités pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
… de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
… de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
… des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Toutes les séances …
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Sectorisation scolaire - maternelles et élémentaires Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… l'Enfance et de la Jeunesse de la Ville d'Anglet est habilité à déterminer les affections scolaires._
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de communiquer des documents adaptés à des personnes en …
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Etablissements pour personnes âgées
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Jul 2024
… Etablissements privés, associatifs ou commerciaux Créés ou gérés par une association ou une société, ils sont habilités ou …
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SIRENE V3 consolidée - Anglet
Commune d'AngletUpdated 1 Nov 2026
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
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Base Sirene Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
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Base SIRENE au format v3 sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 1 Nov 2026
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SLA - Base SIRENE - Etablissements "actifs"
Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026
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SIRENE - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 9 Nov 2026
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
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Base SIRENE Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Nov 2026
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Base SIRENE - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Nov 2026
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Base SIRENE des entreprises d'Orvault
Nantes MétropoleUpdated 16 Jul 2026
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Base SIRENE des entreprises de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 4 Sept 2023
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