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71 datasets for “groupements”
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Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 9 Nov 2026
Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements
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Membres du groupement d'achat gaz
Morbihan énergiesUpdated 4 Jan 2019
Ce jeu de données contient la liste des membres du groupement d'achat gaz
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Groupements CMS
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jun 2022
Limites des groupement de secteurs de CMS de la Seine-Maritime élaborées à partir des données D76 et …
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Groupement de commandes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine pour la confection des repas servis dans les établissements et organismes publics adhérents du groupement Sud Périgord
ISABELLE ARNAUDETUpdated 9 Jan 2026
Ce groupement est porté par le Lycée Jean Capelle de Bergerac, qui est membre de l'ACENA (Association …
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… La Liste des groupements comprend la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le …
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Groupement de commanes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine des EPLE de Dordogne
ISABELLE ARNAUDETUpdated 5 Feb 2025
Ce groupement est porté par le Lycée Jean Capelle de Bergerac qui est membre de l'ACENA (Association …
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Balances comptables des groupements à fiscalité propre depuis 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026
Balances des budgets principaux et budgets annexes des groupements à fiscalité propre depuis 2010. A compter de l …
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Comptes des groupements à fiscalité propre 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 22 Jul 2026
… Les comptes des groupements à fiscalité propre 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à …
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Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 22 Jul 2026
… Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …
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Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Alignements
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
Cartographie des arbres remarquables du Département issus du Plan Canopée - répertoire des arbres remarquables d'alignement de la …
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Centres d'incendie et de secours du Tarn
Service Départemental d'Incendie et de Secours du TarnUpdated 30 Oct 2024
… Dans le Tarn, les CIS sont répartis dans 3 groupements territoriaux (Groupement Nord, Groupement Ouest, et Groupement Sud …
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Services de documentation et sièges des bibliothèques de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2018
Ce jeu de données présentent les informations sur les services de documentation et autres sièges des bibliothèques de …
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Pôle d'équilibre territorial et rural - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 6 Feb 2025
… syndicat mixte de pays, association, groupement d'intérêt public... Le couche est composée des 4 PETR du département …
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Liste des actions métiers ENERGIES sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… Un groupement d’achats animé par Morbihan Énergies leur permet d’amortir les coûts en gaz et électricité …
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Compagnies de gendarmerie – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Oct 2023
… les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie au niveau de l'arrondissement, et les …
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Brigades de gendarmerie - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Apr 2026
… les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie au niveau de l'arrondissement, et les …
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Correspondance IRIS Communes EPCI Cantons CMS GCMS UTAS 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Sept 2024
… insertion professionnelle, soutien aux personnes âgées, etc.) * les groupements de CMS, qui constituent des périmètres à visée plus …
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CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Aug 2023
… insertion professionnelle, soutien aux personnes âgées, etc.) * les groupements de CMS, qui constituent des périmètres à visée plus …
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CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V9
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Feb 2024
… insertion professionnelle, soutien aux personnes âgées, etc.) * les groupements de CMS, qui constituent des périmètres à visée plus …
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