Search results for greves
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14 datasets for “greves”
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
Cette couche localise les parcelles cadastrales grevées par l'emprise géographique précise d'un Plan Général d'Alignement …
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Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… Lorsqu’une parcelle est frappée d’alignement, la servitude d’alignement génère l’emprise grevée et interdit au …
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Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023
… Aussi, lorsqu’une parcelle est frappée d’alignement, la servitude d’alignement génère l’emprise grevée et interdit …
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Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… Lorsqu’une parcelle est frappée d’alignement, la servitude d’alignement génère l’emprise grevée et interdit au …
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Données exploitation bacs 2022 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Feb 2026
… météo, entretien, grève, technique, manque de personnel, niveau de la Seine, travaux sur la cale ou arrêt exceptionnel …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016
… versant, ou dans une zone estuarienne peuvent être grevées d'une servitude d'utilité publique ayant un ou …
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TISSEO - Arrêts physiques
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… causes de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de manifestations...) Dans ce jeu de données, les déviations …
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- data.gouv.fr
TISSEO - Arrêts logiques
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… causes de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de manifestations...) Dans ce jeu de données, les déviations …
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- data.gouv.fr
TISSEO - Arrêts par itinéraire
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… causes de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de manifestations...) Dans ce jeu de données, les déviations …
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TISSEO - Lignes
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… cause de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de manifestations...). Dans ce jeu de données, les déviations …
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TISSEO - Itinéraires
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… cause de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de manifestations...). Dans ce jeu de données, les déviations …
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- data.gouv.fr
TISSEO - TAD zonaux
Toulouse métropoleUpdated 10 Jun 2026
… cause de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de manifestations...). Dans ce jeu de données, les déviations …
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TISSEO - Tronçons inter-arrêts
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… cause de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de manifestations...). Dans ce jeu de données, les déviations …
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TISSEO - Tronçons inter-arrêts par itinéraire
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… cause de travaux de voirie, de chantiers, de grèves, de manifestations...). Dans ce jeu de données, les déviations …
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