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12 datasets for “gemapi”
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Gestionnaires des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Périmètre des gestionnaires de rivières ayant la compétence GEMAPI. Établissements publics en charge de la gestion des rivières …
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GEMAPI diagnostic CARA
Communauté d'Agglomération Royan AtlantiqueUpdated 8 Apr 2021
étude réalisé par le bureau d'étude "SCOP ARL Rivière Environnement" fin 2019 début 2020
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Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Sept 2025
… Dans la table attributaire, le GEMAPIen ' SYMBHI* ' correspond au périmètre du SYLARIV ayant uniquement la compétence GEMAPI 'item12 …
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[DREAL OCCITANIE] Digues autorisées de classe A, B, C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
… Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) attribuée aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) par …
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EPAGE RHONE MEDITERRANEE
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2024
… ouvrage locaux sur tout ou partie de la GEMAPI. Un EPTB peut mener des missions d’EPAGE sur …
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Digues en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 2 Aug 2019
… décret de 2015 et la prise de compétence GEMAPI, les classes affichées sont les classes des digues classées …
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Couches SIG Localisation Ouvrages Seine 2019 05 23
Département de la Seine-MaritimeUpdated 20 Mar 2025
… Suite à la loi GEMAPI de 2014, les ouvrages hydrauliques, ainsi que leur éventuel aménagement et entretien, ne …
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Fiscalité locale des particuliers - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Périmètre des programmes d’actions pour la prévention des inondations (PAPI) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Feb 2023
… des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI). Les collectivités territoriales ou leurs groupements peuvent structurer leurs …
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Fiscalité locale des professionnels - Géo
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026
… des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …
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Infiltrabilité des sols sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023
… Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). L’impact de l’imperméabilisation des surfaces doit être …
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[DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020
… le territoire en associant les collectivités ayant compétence GEMAPI ou de bassin. LE PROGRAMME DE PRIORISATION DU BASSIN …
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