Search results for fondation
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18 datasets for “fondation”
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Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
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Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026
… Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …
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Datasets from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For Environmental Fate"
Fondation pour la Recherche sur la BiodiversiteUpdated 6 Oct 2026
Datasets, codes and maps from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For …
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Associations - Créations au journal officiel (Morbihan)
Ville de LanesterUpdated 16 Jun 2021
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
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Locaux associatifs
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 22 May 2019
… Équipements relevant du thème "Économie et Social", et recevant des associations ou fondations.
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Nids de frelons asiatiques en 2023 sur Anglet
Commune d'AngletUpdated 11 Apr 2024
… Au printemps, les fondatrices font un nid qui devient très actif au début de l'été. C'est …
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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019
… Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat
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ZAPM FRANCE NRO PMZ - Cartographie du réseau fibre optique
u4y0uUpdated 29 Dec 2024
… Commons Open Database License (ODbL) accordée par la Fondation OpenStreetMap (OSMF). ZAPM_FRANCE_NRO_PMZ.zip contient le …
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Répertoire National des Associations
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026
… Les déclarations de création sont ensuite publiées au [**Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)**](https …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 4 Jan 2016
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Dec 2015
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)](https …
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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024
… Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)](https …
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Répertoire National des Associations - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)](https …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… fondations…](https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Monuments-Sites/Acteurs-metiers-formations/Les-partenaires/Les-mecenes-et-Fondations …
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Défibrillateurs de la Ville de Paris
Ville de ParisUpdated 17 May 2022
… grâce à l’aide financière apportée par la Fondation CNP Assurances. Plusieurs dispositifs sont accessibles 24h/24 : 16 …
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West Africa Sustainable Development Governance Indices (2026): Education Finance Transparency and Climate Governance Assessment of the 15 ECOWAS Member States and their 209 First-Level Subnational Governments
Julie PeghiniUpdated 7 Jul 2026
… published by the Cité Internationale Universitaire de Paris – Fondation Lucien Paye (CIUP–FLP). The repository contains two complementary …
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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2021
… Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la zone vulnérable.
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