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76 datasets for “exceptionnel”
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Réseau routier de l'Isère - Transports Exceptionnels
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Réseau routier des transports exceptionnels sur le territoire isérois.
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Aide aux projets éditoriaux exceptionnels 2010 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015
La Région soutient les projets exceptionnels des éditeurs indépendants en littérature et en sciences humaines. Il peut s …
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Voie spéciale de la ZFE concernée par une règle exceptionnelle
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… représente sous forme linéaire les voies spéciales de la ZFE concernées par une règle exceptionnelle sur Bordeaux Métropole.
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ZFE-m - Voies exceptionnelles
Eurométropole de StrasbourgUpdated 10 May 2022
Voies exceptionnelles sur lesquelles la règle de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de l'eurométropole …
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Aide aux projets exceptionnels des revues 2010 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Mar 2015
Cette aide vise à accompagner les projets exceptionnels des revues du champ artistique, culturel et des sciences humaines …
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Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des tronçons
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2019
Le standard de données sur les Transports Exceptionnels contient toutes les recommandations techniques pour décrire la cartographie des …
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Transports exceptionnels - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
Les itinéraires des transports exceptionnels dans le département du Calvados sont arrêtés par le préfet après consultation du …
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Transports exceptionnels pour le département de l'Ardèche couche des franchissements
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Feb 2019
Le standard de données sur les Transports Exceptionnels contient toutes les recommandations techniques pour décrire la cartographie des …
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Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
Un transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Voies exceptionnelles de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de Marseille
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 27 Jun 2023
Voies incluses dans le périmètre de la zone à faibles émissions mobilité non concernées par les mesures de …
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Réseau des TE
Département de l'AinUpdated 24 Nov 2023
Le réseau routier départemental ouvert à la circulation des transports exceptionnels sur le département de l'Ain. Le …
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Test de visualisation des prescriptions des franchissements pour l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2019
Le standard de données sur les Transports Exceptionnels contient toutes les recommandations techniques pour décrire la cartographie des …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020
… DATAVIZ : [mise en perspective](https://acoss.opendatasoft.com/explore/dataset/mesures-exceptionnelles-covid-19-reports-ti-par-departement …
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Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux souterraines - fichiers bruts producteur
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 …
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Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux de surface continentales - fichiers bruts producteur
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 …
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Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux littorales - fichier brut producteur
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… régime général dans le cadre des mesures Urssaf exceptionnelles liées à la crise du Covid-19 (échéances du …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… ZNIEFF de 1ère génération, coupures d'urbanisation et autres (hors exceptionnel), Canal de Nantes à Brest, Erdre...
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Arbres remarquables
Département des Hauts-de-SeineUpdated 28 Sept 2026
… Une reconnaissance nationale exceptionnelle en 2026 En 2026, la richesse du patrimoine arboré départemental est une nouvelle fois …
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