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6 datasets for “excedent”
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Stationnements autocars et poids-lourds sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026
… Le stationnement des véhicules, dont le poids total autorise en charge (remorque comprise) excède 3,5 tonnes, est …
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Maison d'assistants maternels en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023
… Le nombre d'enfants simultanément accueillis dans une maison d'assistants maternels ne peut excéder vingt.
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Adresses des buralistes de France métropolitaine - 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2019
… annuelle d'au moins 3 mois et n'excédant pas 8 mois si le point de vente est …
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Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023
… Sa date de validité n'excède pas deux ans. Pour rappel, les plans généraux d'alignement (PGA) délimitent …
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RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… la durée des interruptions entre deux contrats n'excède pas quatre mois. **Métadonnées** [Lien vers les métadonnées](https …
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[DREAL OCCITANIE] PNA Apron en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jul 2022
… leurs effectifs et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département (arrêté du 9/07 …
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