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197 datasets for “dossier”
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Dossiers d'Information Mairie (DIM) - Antennes de téléphonie mobile - Ville d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026
Dossiers d'Information Mairie (DIM) concernant les antennes de téléphonie mobile. Ce jeu de données alimente la datavisuation
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Crue de l'Aude 2018 - Suivi des dossiers de demande d'indemnisation
DREAL OccitanieUpdated 4 Nov 2021
Crue de l'Aude 2018 - Suivi des dossiers de demande d'indemnisation
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Dossier d'autorisation d'occupation du sol
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles …
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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AGREMENT SANITAIRE
NELLY SAINT-MARCELUpdated 8 Aug 2026
mise a jour dossier du plan de maitrise sanitaire
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Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement ponctuelle - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Nov 2023
… Contient les points représentant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA lors de l'instruction …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
… Contient les lignes representant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA lors de l'instruction …
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Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025
Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de …
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Observatoire des ondes - Dossiers d’Information Mairie (DIM) Téléphonie Mobile - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 18 Sept 2026
… mise à disposition sur son site internet des Dossiers d’Information Mairie (DIM) et des simulations de champs …
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PLUi-HD - Prescriptions surfaciques
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
… Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: [Pièces du dossier PLUi …
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PLUI-HD - Prescriptions linéaires
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
… Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: [Pièces du dossier PLUi …
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PLUi-HD - Prescriptions ponctuelles
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
… Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: [Pièces du dossier PLUi …
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PLUi-HD - Informations ponctuelles
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
… Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: [Pièces du dossier PLUi …
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PLUi-HD - Zonage du document d'urbanisme
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
… Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: [Pièces du dossier PLUi …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
Dossiers d'Information Mairie (DIM) offrant la possibilité d'évaluer et de comprendre les projets d'implantation ou …
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Nbre dossiers PCH EPCI76 20201231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jun 2022
… Le fichier proposé indique le nombre de dossiers "prestation de compensation du handicap" (PCH) en cours au 31 …
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Les arbres remarquables
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
… 2006 Pour plus de renseignements, consultez la notice en pièce jointe OU le dossier spécial [Arbres remarquables à …
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Forêt : Régime particulier de gestion forestière linéaire - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Nov 2023
… Contient les lignes représentant des éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans l'application ministérielle SYLVA.
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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
**Jeu de données géolocalisées exposant les autorisations d'urbanisme des 6 derniers mois** La Direction de l'Urbanisme …
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