Search results for dom-tom
FiltersZIP
8 datasets for “dom-tom”
- data.gouv.fr
Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Dec 2019
L’octroi de mer est une imposition spécifique dans les départements d’Outre-mer de Guadeloupe, de Guyane …
- XLS
- ZIP
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Données de valeurs foncières
GeoptisUpdated 5 Nov 2026
… dernières années en France métropolitaine et dans les DOM-TOM (hors Alsace, Moselle et Mayotte). Ces informations, provenant …
- ZIP
- XLSX
- SHP.ZIP
- data.gouv.fr
Consommation énergétique Logement Sociaux dans les départements en 2021
Caisse des DépôtsUpdated 22 Mar 2024
… France hors Corse et DOM-TOM, années 2021-2022 [**CARTE**](https://opendata.caissedesdepots.fr/explore/embed/dataset/consommation …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Statistiques sur les antennes mobiles en France
jerome pasquelinUpdated 9 Mar 2016
… Le jeu de données publié représente la **cartographie des antennes relais** en France et dans les DOM TOM …
- ZIP
- data.gouv.fr
Elections présidentielles 1965-2012
Sciences PoUpdated 7 Apr 2026
… A partir de 2002, les résultats pour les DOM-TOM figurent dans les fichiers. Jusqu'à l'élection …
- ZIP
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Elections législatives 1958-2012
Sciences PoUpdated 13 Mar 2016
… Les résultats pour les DOM-TOM ne sont pas disponibles avant 1988. Des fichiers sur les découpages électoraux …
- ZIP
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Données valeurs foncières à la commune, année par année
Caisse des DépôtsUpdated 25 Jul 2022
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- ZIP
- data.gouv.fr
Données valeurs foncières à la commune par période
Caisse des DépôtsUpdated 2 Aug 2022
… dernières années sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la …
- CSV
- JSON
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT