Search results for doit
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203 datasets for “doit”
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Land Cover Raster Data (2017) – 6in Resolution
data.cityofnewyork.usUpdated 23 Sept 2022
… NYC DoITT) Buildings (2017, NYC DoITT) Hydrography (2014, NYC DoITT) LiDAR Hydro Breaklines (2017, NYC DoITT) Transportation Structures …
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Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025
Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels d'aménagement …
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Aire de présences du Grand-Tétras dans le massif du Jura
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Aug 2026
… Comme ailleurs, la réglementation espèce protégée doit être respectée au sein de ces zones et la présence du …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …
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Places de stationnement "zone bleue" sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 26 Jan 2026
… Le disque bleu (modèle européen) doit indiquer, pour chaque véhicule l'heure d'arrivée. Il doit être placé …
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Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les …
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Synthèse communale des Aléas naturels connus en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Aug 2022
… En précisant les notions d'aléa et de risque majeur, le DDRM doit recenser toutes les communes à …
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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… L’entreprise doit également s’assurer de l’éligibilité des dépenses qui seront déclarées. La liste des organismes …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… doit rester ; * Aucun stockage de matériaux ou de déchets ne doit rester ; * Aucune base-vie ne doit rester …
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Matériel sportif - Plan « Sport et Handicap » Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2025
… toute personne en situation de handicap doit pouvoir accéder à la pratique sportive. Disposer d’un matériel adapté …
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Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. La liste des experts et styllistes …
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[DREAL OCCITANIE] cantonnement de pêche
DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2026
La création de zone de cantonnement doit permettre la préservation et le renforcement de la richesse biologique du …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. La liste des organismes, et des …
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Demandes de logements sous plafond PLAI par département en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Jul 2021
… Toute demande de logement social doit être renouvelée annuellement.
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes : prix et conditions de la cession envisagée …
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Comptage routier - Référentiel géographique
Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026
… La jointure avec les données de trafic doit se faire par l'attribut **i****u_ac**. En lien …
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Zones de stationnement résidentiel sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Mar 2025
… Ce dernier doit être situé dans un périmètre proche de leur domicile afin de les inciter à utiliser …
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[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
… Le PLUi doit permettre l’émergence d’un projet de territoire partagé, consolidant les politiques nationales et territoriales …
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Viabilité Hivernale (VH) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Apr 2026
… Rennes Métropole, en tant qu'acteur chargé de gérer les routes sur son territoire, doit mettre en œuvre …
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