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Search results for delegataire

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22 datasets for “delegataire”

  1. data.gouv.fr

    Donnée statistiques transport

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAIBEUpdated 28 Aug 2026

    … du réseau urbain de transport Trans Sud (données venant principalement des rapports d'activités remis par les délégataires).

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  2. data.gouv.fr

    Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025

    … La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six …

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  3. data.gouv.fr

    Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025

    … liste des délégataires, etc. Il est possible d'y télécharger au format .pdf la feuille de route 2020 …

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  4. data.gouv.fr

    Offre de transports urbain du réseau Amelys (GTFS)

    Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 17 Aug 2026

    Fichier GFTS permettant d'obtenir les arrêts, horaires et circuits des lignes du réseau Amelys, délégataire de service …

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  5. data.gouv.fr

    Délégations de compétence pour la gestion des aides à la pierre en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    … La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six …

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  6. data.gouv.fr

    Marchés publics : données de la SemBreizh

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données expose les marchés d'un des délégataire de la Région : La Sembreizh. Les données …

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  7. data.gouv.fr

    Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019

    … de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région. La liste des subventions versées par …

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  8. data.gouv.fr

    Horaires théoriques et du réseau de transports QUB (transports urbains de Quimper Bretagne Occidentale)

    Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 10 Dec 2025

    … Cette donnée est produite par RDQBO, délégataire de service public des transports en commun de Quimper Bretagne Occidentale …

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  9. data.gouv.fr

    Horaires du réseau STAS

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 7 Oct 2026

    … Servi directement par le délégataire en charge du service de transport de Saint-Etienne Métropole. Les standards comportent …

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  10. data.gouv.fr

    Couloir de bus SAEIV

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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  11. data.gouv.fr

    Point vente titres transport SAEIV

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de Bordeaux Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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  12. data.gouv.fr

    PLAI CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … pour les opérations relevant d’un agrément du délégataire ou de l’État. **Métadonnées** [ Lien vers les métadonnées …

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  13. data.gouv.fr

    Equipements sportifs départementaux en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 12 Nov 2026

    … Il est par ailleurs propriétaire de plusieurs installations dont il a confié la gestion à des délégataires : le …

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  14. data.gouv.fr

    Communes THD

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    … http://www.iserefibre.fr/test-deligibilite-particuliers-2/), délégataire de service public du Département pour la réalisation de …

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  15. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025

    … Le programme engage l'Etat, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

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  16. data.gouv.fr

    Horaires théoriques du réseau IZILO - format GTFS de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 18 Sept 2026

    … Le lien vers le délégataire ratpdev s'actualise en temps réel (GTFS-RT), un GTFS est également disponible …

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  17. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … les professionnels du financement du logement (gestionnaires État, délégataires des aides à la pierre, maîtres d"ouvrage HLM …

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  18. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    … Le programme engage l’État, les communes, les intercommunalités et le cas échéant les conseils généraux délégataires des …

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  19. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025

    … les professionnels du financement du logement (gestionnaires État, délégataires des aides à la pierre, maîtres d"ouvrage HLM …

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  20. data.gouv.fr

    Tisséo : Réseau transport urbain toulousain

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … est assurée par Tisséo Voyageurs et par des délégataires. Le transport à la demande zonal (119, 170, 171 …

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