Search results for defavorable
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20 datasets for “defavorable”
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Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Indice de défavorisation sociale (FDep) par IRIS
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 3 Nov 2026
L’indice de désavantage social, noté « FDep » a été construit à l’échelle des communes, des cantons et …
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Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture …
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QPV - Quartiers prioritaires de la politique de la Ville depuis 2024 sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 15 Jan 2024
… Le quartier prioritaire a pour but de réduire la complexité du maillage des zones socialement défavorisées. Il entre …
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QPV - Quartiers prioritaires de la politique de la Ville de 2015 à 2023 sur le Haut-Rhin
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 27 Oct 2017
… Le quartier prioritaire a pour but de réduire la complexité du maillage des zones socialement défavorisées. Il entre …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2024
Caisse des DépôtsUpdated 20 Feb 2025
… notamment à réduire les inégalités dans les quartiers défavorisés. Elle est conduite par l’Etat et ses services …
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Programmes de logements sociaux financés à Paris
Ville de ParisUpdated 8 Sept 2026
… Ils comprennent notamment des logements d’insertion gérés par des associations pour l’hébergement des personnes défavorisées. \- Les …
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Couverture spatiale des coefficients d'exposition aux vents cycloniques
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 4 Jul 2024
… qui ne permettait pas de considérer certaines situations défavorables (relief abrupt) au regard de la maille du modèle …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… concerne l’habitat et le logement des personnes défavorisées et a sollicité une Délégation des Aides à la …
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Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Aug 2025
… pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD). Il vise à garantir le droit au logement …
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Communes SRU et DALO
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 22 Aug 2018
… des personnes à revenus modestes et des personnes défavorisées. Le taux de 20 % de logements locatifs sociaux à …
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Zones franches urbaines (ZFU)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Nov 2022
… quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement défavorisés au regard des critères pris en compte pour la …
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Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… formule un avis contenant des conclusions, favorables ou défavorables, sur le projet. Après la fin de l'enquête …
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… concerne l’habitat et le logement des personnes défavorisées et a sollicité une Délégation des Aides à la …
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quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023
Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023
… notamment à réduire les inégalités dans les quartiers défavorisés. Elle est conduite par l’Etat et ses services …
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Zone agricole protégée (ZAP) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Aug 2024
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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Indices de position sociale dans les collèges en Seine-Saint-Denis (2022-2023)
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 23 Apr 2026
… Plus il est faible, plus les élèves sont d'origine défavorisée socialement. Concrètement, les valeurs de référence de …
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Indices de position sociale des lycées de Seine-Saint-Denis (à partir de 2023)
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 31 Oct 2026
… Plus il est faible, plus les élèves sont d'origine défavorisée socialement. Concrètement, les valeurs de référence de …
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Indices de position sociale des collèges de Seine-Saint-Denis (à partir de 2023)
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 31 Aug 2026
… Plus il est faible, plus les élèves sont d'origine défavorisée socialement. Concrètement, les valeurs de référence de …
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Indices de position sociale des collèges (à partir de 2023)
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Sept 2026
… Plus il est faible, plus les élèves sont d'origine défavorisée socialement. Concrètement, les valeurs de référence de …
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