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19 datasets for “coproprietes”
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[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022
Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …
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[DREAL OCCITANIE] Copropriétés en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 5 Jul 2019
à renseigner
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
Copropriétés labellisées "Copropriété en difficulté soutenue par la Région" (CDSR). Elles sont aidées pour faire des travaux permettant …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019
… registre national d'immatriculation des copropriétés). Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année …
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IMOPE - La base de données de l'Observatoire National des Bâtiments
Urban Retrofit Business ServicesUpdated 6 Nov 2026
… un modèle multi-objets qui relie l’adresse, le bâtiment, la parcelle et la copropriété, et rattache à …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
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[Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Feb 2025
… l'Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) et plan de sauvegarde (PDS).
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[Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2023
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence …
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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019
… Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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[DREAL OCCITANIE] Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Apr 2025
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …
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Patrimoine Bati CD76 BD dec2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026
… la Seine-Maritime, qu’il en soit propriétaire, copropriétaire, locataire, occupant dans le cadre d’une convention, etc …
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Programme d'intérêt général (PIG) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Nov 2023
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Dès …
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Morphologie et ambiance urbaine 2016 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Dec 2016
… Cette famille qualifie les différents collectifs présents dans les quartiers des communes (copropriétés, grands ensembles, collectifs sur rue …
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