Search results for contrainte
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53 datasets for “contrainte”
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Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025
Ce registre présente une vision prospective de 3 à 5 ans des contraintes résiduelles prospectives sur le Réseau …
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Boîtes à livres
Dijon métropoleUpdated 6 Oct 2022
… transformées en bibliothèque ou chacun peut déposer ou prendre un livre, sans inscription et sans contrainte d'horaires.
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PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire février 2025 - modification 3
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 3 May 2023
… et le zonage différenciés par le champs type_contrainte. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle …
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PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire décembre 2025 - modification 4
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 19 Jan 2026
… et le zonage différenciés par le champs type_contrainte. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle …
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PLUi de Saint-Nazaire agglomération complet exécutoire avril 2023 - modification 2
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 3 May 2023
… et le zonage différenciés par le champs type_contrainte. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle …
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Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 Mar 2022
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte réglementaire …
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Arrondissements
Ville de ParisUpdated 4 Mar 2016
… Les communes de Lyon et Marseille présentent également une organisation administrative en arrondissements. **Contraintes géographiques et topologiques :** Un …
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Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023
… entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema. Contrainte d'usage : cartographie à valeur d'information
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Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Feb 2023
… entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema. Contrainte d'usage : Cartographie à valeur d'information
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[DREAL OCCITANIE] Parc des logements conventionnés en Haute-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 23 Jun 2020
… En contrepartie, il s’engage à respecter plusieurs contraintes, notamment lors du choix du locataire. Ce parc de …
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Potentiel géothermique du sous-sol
Bordeaux MétropoleUpdated 7 Nov 2026
… zone potentielle de stockage souterrain) ainsi que les contraintes réglementaires et techniques. * * * Ce jeu de données est disponible …
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Vue des tracés précis des canalisations Gaz Naturel Auvergne-Rhône-Alpes (accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Mar 2022
… Elles sont utilisées pour la connaissance du réseau et la gestion des contraintes d’aménagement. Vue du jeux …
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Élèves du conservatoire - 2020 / 2021
Mairie de CannesUpdated 19 Jan 2021
… Les conditions d’accueil du public à compter de mai 2020 ont été contraintes par des mesures sanitaires …
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Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 17 Mar 2022
… lieu - description de la situation topographique - itinéraire et contrainte d'accès - temps d'accès et moyen de locomotion …
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Les arbres signaux - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… se développer en port libre, harmonieusement et sans contrainte dans le temps. A ne pas confondre avec l …
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Prescription ponctuelle (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription surfacique (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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Prescription linéaire (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire …
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TISSEO - Arrêts physiques
Toulouse métropoleUpdated 11 Nov 2026
… qui, lui, évolue constamment pour tenir compte des contraintes de circulation (déviations de quelques heures à quelques jours …
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Plans de gestion paysagers des parcs et jardins
Département des Hauts-de-SeineUpdated 24 Oct 2022
… Les plans de gestion paysagers fournissent ainsi des outils adaptés aux contraintes et aux particularités de chaque site …
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