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201 datasets for “construire”
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. * **Usages potentiels** La …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Jun 2023
… Les centrales solaires au sol font l'objet d'un permis de construire instruit par les services de …
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Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire - Saisie collaborative
DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Jun 2017
… Les centrales solaires au sol font l'objet d'un permis de construire instruit par les services de …
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( SRE ) Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… Les centrales solaires au sol font l'objet d'un permis de construire instruit par les services de …
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …
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Zones réglementées du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Sept 2015
… Les règlements des PPR distinguent généralement les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau …
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PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2026
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT de SDPS au Mans - Sarthe
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022
… à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique …
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PPRT de Butagaz à Arnage - Sarthe
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT de Odalis à Mésanger - Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT de Planete Artifices à Chaillé-les-Ormeaux - Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Sarthe
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT de Titanobel à Riaillé - Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT des installations d'hydrocarbures SFDM en Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT de EPC France à Saint-Crespin-sur-Moine - Maine et Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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PPRT de SFDM Parc B à Donges en Loire-Atlantique
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020
… 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
Un lotissement est une division foncière (dès la première division) réalisée en vue de construire, selon sa localisation …
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