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100 datasets for “comite”
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Délibérations du comité syndical
Syndicat des Eaux du Bassin de l'ArdècheUpdated 4 Jan 2022
Délibérations du comité syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
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Comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020
Liste des comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique.
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Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Jul 2023
Recensement du matériel sportif para sportif au sein des clubs de la Région des Pays de la Loire …
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Comités de secteur sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
… Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de …
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Comités de secteur et communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
… Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de …
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Délimitations des COMITER du bassin Seine-Normandie à partir de 2021
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 14 Jun 2024
Délimitations des commissions territoriales (COMITER) du bassin Seine-Normandie. Ces délimitations sont valables à compter de l'année …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
… Le Comité est constitué de délégués de secteurs désignés parmi les délégués syndicaux issus des communes et intercommunalités …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… Les comités techniques intercommunaux (**CTI**), instances _consultatives_ , propres à Nantes Métropole, sont chargés d’**apprécier leur conformité** avec …
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[DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
Initié en juillet 2005 par décision du comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires, ce plan …
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Bretagne – Fêtes et Manifestations
Région BretagneUpdated 22 Nov 2021
Ce jeu de donnée est issu de la base de données touristique régionale collectée par le Comité Régional …
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Bretagne – Activités sportives et culturelles
Région BretagneUpdated 22 Nov 2021
Ce jeu de donnée est issu de la base de données touristique régionale collectée par le Comité Régional …
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vélo-routes-on3V
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… infrastructures existantes - aux collectivités, aux partenaires de s'organiser entre eux dans une dynamique de comité d’itinéraire.
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vélo-routes-on3V
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… infrastructures existantes - aux collectivités, aux partenaires de s'organiser entre eux dans une dynamique de comité d’itinéraire.
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vélo-routes-on3V
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
… infrastructures existantes - aux collectivités, aux partenaires de s'organiser entre eux dans une dynamique de comité d’itinéraire.
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Lieux de patrimoine naturel ouvert à la visite en région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Nov 2026
… les "têtes de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire .
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Points d'intérêt touristique
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 26 Nov 2024
… offices de tourisme, des agences départementales et des comités régionaux du tourisme de l’**ensemble du territoire national**.
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Tourisme POI76 20200821
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Aug 2023
… Directement connectée aux bases de données territoriales (offies de tourisme, comités départementaux du tourisme, comités régionaux du tourisme …
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Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris 2015
Région Île-de-FranceUpdated 24 Apr 2015
Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …
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Patrimoine Mondial de l'UNESCO dans les régions Pays de la Loire et Centre Val de Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2024
… humanité, actualisé chaque année depuis 1978 par le comité du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies …
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Points d interet touristiques 76 20210817
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Sept 2021
… Directement connectée aux bases de données territoriales (offies de tourisme, comités départementaux du tourisme, comités régionaux du tourisme …
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