Skip to content
Open Data Finder

Search results for changement-d-usage

FiltersZIP

6 datasets for “changement-d-usage”

  1. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    Zonages règlementaires du changement d'usage (linéaire) À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    **Zonages règlementaires du changement d'usage (surfacique)** À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026

    Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Secteur d'Information sur les Sols (SIS) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Nov 2020

    … des sols justifiant, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024

    … à de nouvelles pratiques (réhabiliter les bâtiments, changements d'usages, mise en commun d'équipements et services…). Pour …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … immobilier imputables aux locataires, * la réglementation du changement d'usage des locaux d'habitation, * l'effort de production …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
“changement-d-usage” datasets · Open Data Finder