Search results for bareme
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25 datasets for “bareme”
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Charte de l'arbre
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel
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Données relatives aux cartes du mouvement interdépartemental du premier degré public
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
… Ces demandes sont classées à l’aide d’un barème tenant compte à la fois de la situation …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat._
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Aide aux Collégiens - ACRI en Seine-Maritime par Canton CD76 20260903
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Sept 2026
… On peut y consulter les critères d’attribution et les barêmes de l'aide. Un lien est également …
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Aide aux Collegiens ACRI par EPCI CD76 2022a2024 20250929
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… On peut y consulter les critères d’attribution et les barêmes de l'aide. Un lien est également …
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Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2024 20250929
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jun 2025
… On peut y consulter les critères d’attribution et les barêmes de l'aide. Un lien est également …
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