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45 datasets for “auteurs”

  1. data.gouv.fr

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles [L.122-5 …

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  2. data.gouv.fr

    Résidences d'écrivains 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2015

    Le programme régional de résidences d’écrivains permet d’associer un auteur à un lieu, dans une dimension …

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  3. data.gouv.fr

    Aide aux manifestations littéraires 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015

    … les actions littéraires, telles que salons, festivals et fêtes du livre, rencontres littéraires, lectures en présence des auteurs.

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  4. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos du Balcon Pyrénéen

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  5. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos du Sillon Lauragais

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 6 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  6. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Petites Pyrénées

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 6 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  7. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Montagne Garonnaise

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  8. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Collines du Volvestre

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  9. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Collines du Comminges

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  10. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Coteaux de Montclar

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  11. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos du Comminges pré-pyrénéen

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  12. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Terrasses du Frontonnais

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 6 Mar 2025

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  13. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Garonne du Comminges

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  14. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Garonne des Terrasses

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Mar 2025

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  15. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Vallée du Girou

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 6 Mar 2025

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  16. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Vallée du Tarn

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  17. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Plaine de Revel

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  18. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Collines gasconnes du Savès

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Mar 2025

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  19. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Collines ouvertes du Lauragais

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Mar 2025

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  20. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos des Collines resserrées du Lauragais

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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