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19 datasets for “ajustement”
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Angers Loire Métropole - Horaires théoriques du réseau Irigo
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Apr 2021
… Les données du réseau Irigo\GTFS à télécharger **tiennent compte des ajustements d'offre à/p du 6 …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs.
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs.
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs. **Description des …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs. **Description des …
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
… La méthode repose sur la construction de diagrammes de Voronoi appliqués aux adresses géolocalisées, puis ajustés aux limites …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs. **Description des champs …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte notamment de l’évolution des effectifs. **Description …
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs. Description des champs …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs. Description des champs …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs. **Description des champs …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte notamment de l’évolution des effectifs. **Description …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020
… Elles sont susceptibles d'être ajustées à la hausse dans une prochaine mise à jour. Cette aide, versée …
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Contours des communes de France simplifié, avec régions et département d'outre-mer rapprochés
icem7Updated 23 Apr 2022
… Pour les Droms, les coordonnées sont ajustées pour coïncider avec les territoires ultra-marins déplacés. La couche des …
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Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Leur but est d’ajuster les prévisions du budget primitif sans toutefois remplir la fonction de report de …
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Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Région Île-de-FranceUpdated 15 Sept 2026
… La liste des quartiers reste inchangée, il s’agit uniquement d’ajustements orthographiques sur les noms des quartiers …
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Ligne Régulière du Parc d'Activités du Val Drouette - PEM
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES EURELIENNES D'ILE DE FRANCEUpdated 21 Sept 2026
… modification majeure du service en cours d'année (ajustement substantiel d'itinéraire, d'horaires ou d'arrêts). Considérations …
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SYRAH-CE (SYstème Relationnel d’Audit de l’Hydromorphologie des Cours d’Eau)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Par ailleurs des informations complémentaires et des consultations techniques locales ont amené à ajuster le diagnostic brut issu …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 6 Oct 2026
… La liste des quartiers reste inchangée, il s’agit uniquement d’ajustements orthographiques sur les noms des quartiers …
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