Search results for Mandature
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4 datasets for “Mandature”
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Conseillers municipaux de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020
… Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format .CSV, .ODS et XLS * Mandature 2008-2014 * Mandature …
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Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021
// POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR // Elu·es du Conseil départemental …
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Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jun 2022
… les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au …
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Commission du Vieux Paris - Adresses instruites
Ville de ParisUpdated 3 Sept 2026
… Depuis 2003, les 55 membres siègent pour la durée de la mandature, conformément aux prescriptions du Code général …
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