Skip to content
Open Data Finder

Search results for redevances

Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021

    Cette couche de polygones recense les périmètres de la redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole. La …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Inventaire des zones de frayères, de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole des régions Centre et Poitou-Charentes

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Linéaires de cours d'eau constitutifs de l'inventaire des frayères au titre du L432-3 du Code …

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les communes, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les EPCI, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les départements, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Ventes de pesticides par département

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Redevance, qui permet le traitement des données fiscales liées à la redevance et le calcul de la redevance …

    • CSV.GZ
    • ZIP
    • CSV (ENCODAGE UTF8, SÉPARATEUR POINT-VIRGULE)
  7. data.gouv.fr

    Achats de pesticides par code postal

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … mais aussi d’établir le montant de la redevance pour pollutions diffuses pour chacun de ces distributeurs. En …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • ZIP
    • CSV (ENCODAGE UTF8, SÉPARATEUR POINT-VIRGULE)
  8. data.gouv.fr

    Stationnement sur voie publique - zones tarifaires

    Ville de ParisUpdated 24 Oct 2022

    … véhicule en surface en s’acquittant d’une redevance de stationnement. Il existe différents tarifs : résident, visiteur, poids …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Déchetteries sur le périmètre de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Aug 2023

    … Elles sont réservées aux seuls habitants du Sivom de la région mulhousienne, sous peine de redevance. ** **Attention,** un …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Localisation des zones de stationnement payant sur le littoral

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … La redevance de stationnement sera effective du 1er mai au 31 octobre, de 9 heures à 19 heures …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Logements abordables à Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … acquéreurs sont propriétaires des murs et paient une redevance mensuelle pour le terrain * Bail pouvant aller jusqu'à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Etablissements pour personnes âgées

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Jul 2024

    … de soins ou service socio-éducatif, moyennant une redevance. EHPAD Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. Ce …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
“redevances” datasets · Open Data Finder