Search results for protocole
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
Portal
39 datasets for “protocole”
- data.gouv.fr
Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Le protocole de comptage a été introduit en 2021. **Sont concernés par le protocole stérilisation des œufs : ** _Les …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
- +4
- data.gouv.fr
Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Le protocole de mesure est également détaillé sur le [site de l'ANFR](https://www.anfr.fr/controle …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Questions-Réponses de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
- XML
- ZIP
- data.gouv.fr
Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …
- XML
- ZIP
- data.gouv.fr
Opération - Repas de fêtes - Tours
Ville de ToursUpdated 9 Dec 2020
… strict respect des règles d’hygiène et du protocole sanitaire en vigueur. Ce jeu de donnée permet de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique linéaire de la Faune et la Flore en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2021
… Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique surfacique de la Faune et la Flore en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2021
… Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique pontuelle de la Faune et la Flore en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2021
… Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional …
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique sans géométrie de la Faune et la Flore en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2021
… Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional …
- ZIP
- data.gouv.fr
Réseau de transports collectifs Naolib
Nantes MétropoleUpdated 2 Jun 2025
… lignes du réseau. #### Données en temps réel * **SIRI** : protocole d’échange complet pour l’information voyageur temps réel …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- data.gouv.fr
Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …
- ZIP
- data.gouv.fr
Bathymétries historiques de Cannes - 1990 à 2023
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …
- ZIP
- data.gouv.fr
Bathymétries historiques de Nice (Baie des Anges Secteur EST) - 1990 à 2023
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …
- ZIP
- data.gouv.fr
Bathymétries historiques de Villeneuve-Loubet (Baie des Anges Secteur OUEST) - 1990 à 2023
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones humides surfaciques (inventaire départemental de l'Isère des zones humides de plus de 1000 m²) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Sept 2026
… Cette vérification doit faire l’objet d’une étude de caractérisation et de délimitation réalisée conformément aux protocoles …
- WMS
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
Volumes sédimentaires sur les baies des Alpes-Maritimes de 1990 à 2023
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …
- ZIP
- data.gouv.fr
Registre Français des émissions polluantes
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Apr 2021
… une ressource clé pour: - répondre aux exigences du Protocole international PRTR (KIEV, 2003) sur les registres des rejets …
- HTML
- ZIP
- data.gouv.fr
Bathymétries historiques de Menton - 1995 à 2023
Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026
… Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …
- ZIP
- data.gouv.fr
AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022
… En accord avec le protocole de juillet 2007 entre les ministères en charge du développement durable et de …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2022
Département du LoiretUpdated 16 Jul 2025
… occupation permanente des lignes RTC, GSM ou du protocole IP. **Attributs** | Champ | Alias | Type | | --- | --- | --- | | `abd` | abd | `double` | | `categorie …
- XLS
- ZIP
- CSV
- SHAPEFILE