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  1. data.gouv.fr

    Nids de goélands recensés – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … Le protocole de comptage a été introduit en 2021. **Sont concernés par le protocole stérilisation des œufs : ** _Les …

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  2. data.gouv.fr

    Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Le protocole de mesure est également détaillé sur le [site de l'ANFR](https://www.anfr.fr/controle …

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  3. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  4. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … L’accès aux données est libre via les protocoles HTTPS : et le FTPS : ftps://echanges.dila.gouv.fr …

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  5. data.gouv.fr

    Opération - Repas de fêtes - Tours

    Ville de ToursUpdated 9 Dec 2020

    … strict respect des règles d’hygiène et du protocole sanitaire en vigueur. Ce jeu de donnée permet de …

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  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique linéaire de la Faune et la Flore en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2021

    … Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional …

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  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique surfacique de la Faune et la Flore en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2021

    … Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique pontuelle de la Faune et la Flore en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2021

    … Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique sans géométrie de la Faune et la Flore en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2021

    … Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional …

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  10. data.gouv.fr

    Réseau de transports collectifs Naolib

    Nantes MétropoleUpdated 2 Jun 2025

    … lignes du réseau. #### Données en temps réel * **SIRI** : protocole d’échange complet pour l’information voyageur temps réel …

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  11. data.gouv.fr

    Bathymétrie département des Alpes Maritimes - Année 2022

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …

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  12. data.gouv.fr

    Bathymétries historiques de Cannes - 1990 à 2023

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …

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  13. data.gouv.fr

    Bathymétries historiques de Nice (Baie des Anges Secteur EST) - 1990 à 2023

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …

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  14. data.gouv.fr

    Bathymétries historiques de Villeneuve-Loubet (Baie des Anges Secteur OUEST) - 1990 à 2023

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …

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  15. data.gouv.fr

    Zones humides surfaciques (inventaire départemental de l'Isère des zones humides de plus de 1000 m²) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Sept 2026

    … Cette vérification doit faire l’objet d’une étude de caractérisation et de délimitation réalisée conformément aux protocoles …

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  16. data.gouv.fr

    Volumes sédimentaires sur les baies des Alpes-Maritimes de 1990 à 2023

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …

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  17. data.gouv.fr

    Registre Français des émissions polluantes

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Apr 2021

    … une ressource clé pour: - répondre aux exigences du Protocole international PRTR (KIEV, 2003) sur les registres des rejets …

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  18. data.gouv.fr

    Bathymétries historiques de Menton - 1995 à 2023

    Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau MaralpinUpdated 31 Mar 2026

    … Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral …

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  19. data.gouv.fr

    AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022

    … En accord avec le protocole de juillet 2007 entre les ministères en charge du développement durable et de …

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  20. data.gouv.fr

    Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2022

    Département du LoiretUpdated 16 Jul 2025

    … occupation permanente des lignes RTC, GSM ou du protocole IP. **Attributs** | Champ | Alias | Type | | --- | --- | --- | | `abd` | abd | `double` | | `categorie …

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