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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Communes FTTH phase 1 dans le Cher

    Berry NumériqueUpdated 29 Nov 2022

    Communes du Cher concernées par le déploiement du réseau fibre optique public d’ici 2021.

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  2. data.gouv.fr

    ​Entrepreneur#Leader - Contacts par phase 2025

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Jun 2026

    Pour accompagner les entrepreneurs dans la création ou la reprise d'une entreprise, la Région Île-de-France …

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  3. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025

    … Il s’agit ici des communes faisant parties de la phase 1.

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  4. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025

    … Il s’agit ici des communes faisant parties de la phase 2.

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  5. data.gouv.fr

    JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux

    Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023

    … travaux de remise en état des sites **Les prescriptions de la phase 2 sont maintenues pendant cette phase …

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  6. data.gouv.fr

    Comptage routier dans le cadre du test de piétonnisation du Boulevard de la République

    Ville d'AgenUpdated 26 Oct 2015

    Ces données sont issues de la phase d'expérimentation de la piétonnisation du boulevard de la République dans …

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  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Jun 2026

    … Les modalités du champs "phase_papi" correspondant à l'état d'avancement du PAPI sont précisées ainsi : - émergent …

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  8. data.gouv.fr

    Zone à Faibles Emissions-mobilité

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 17 Jun 2026

    … Des contrôles pédagogiques sont effectués durant cette phase de préparation. Le périmètre de la ZFE-m porte sur …

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  9. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Jul 2023

    … si renseigné, lien vers le PDF du document actant la compensation ; \- phase_sequence : phase de la séquence (Réduction …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan Garonne sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016

    … La phase d’élaboration du plan Garonne durant l’année 2006, a été placée sous la responsabilité de …

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  11. data.gouv.fr

    Idéo-Fiches formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 6 Nov 2026

    *>>> **Avertissement du 06/11/2026 :** attention, en octobre 2026, 1e phase de simplification du bloc \ : suppression de la …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020

    … 2020-2023 (phase P1) et 2024-2027 (phase P2). Seuls les ouvrages identifiés en P1 et en P2 …

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  13. data.gouv.fr

    Etablissements publics fonciers - Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Aug 2026

    … constituer des réserves foncières en amont de la phase de réalisation de projet d'aménagement public; - d'acquérir …

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  14. data.gouv.fr

    Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024

    … Il couvre l’ensemble des candidats ayant au moins un vœu d’orientation validé en phase principale (PP …

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  15. data.gouv.fr

    Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … Il couvre l’ensemble des candidats ayant au moins un vœu d’orientation validé en phase principale et …

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  16. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023

    … Il couvre l’ensemble des candidats ayant au moins un vœu d’orientation validé en phase principale et …

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  17. data.gouv.fr

    PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026

    La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …

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  18. data.gouv.fr

    Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … Il couvre l’ensemble des candidats ayant au moins un voeu d’orientation validé en phase principale et …

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  19. data.gouv.fr

    Budget Participatif - Ville de Rennes - Saison 2

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Feb 2017

    … Le fichier a été mis à jour suite à la cloture de la phase de vote. Le fichier …

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  20. data.gouv.fr

    DREAL Occitanie] CIPRIP – Avalanches sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation

    DREAL OccitanieUpdated 2 Jul 2018

    … Dans le cadre de phénomènes d’ampleur limitée, la délimitation entre ces trois phases est difficile à faire …

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“phase” datasets · Open Data Finder