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  1. data.gouv.fr

    Elections au parlement européen a Toulouse (Résultats)

    Mairie de ToulouseUpdated 10 May 2015

    Les résultats sont présentés pour le tour de scrutin par bureaux de vote, circonscriptions et cantons et pour …

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  2. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …

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  3. data.gouv.fr

    Données parlementaires françaises (votes, députés, scrutins) – CIVIX

    Arnaud de CIVIXUpdated 27 Jul 2026

    Ce jeu de données regroupe plusieurs ensembles de données relatifs à l’activité parlementaire de l’Assemblée nationale …

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  4. data.gouv.fr

    Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 01

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que …

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  5. data.gouv.fr

    Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que …

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  6. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …

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  7. data.gouv.fr

    Agendas participatifs des sorties en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026

    … Agenda des Maisons de la Région * Agenda du parlement de la montagne * Agenda maritime * Joli mois de l …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …

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  9. data.gouv.fr

    Elections européennes 2024 - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 26 Nov 2025

    … listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049583560 …

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  10. data.gouv.fr

    Elections Européennes 2019 - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 27 May 2019

    … listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 25 et 26 mai 2019](https://www …

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  11. data.gouv.fr

    Conseil departemental 76 membres synthese 20211220

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024

    … et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …

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  12. data.gouv.fr

    SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    … et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …

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  13. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025

    … et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …

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  14. data.gouv.fr

    SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    … et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …

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  15. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 23jllt26

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2026

    … et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …

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  16. data.gouv.fr

    SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026

    … et régions mais également sur les représentants au Parlement européen, les sénateurs et les députés: date de naissance …

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