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  1. data.gouv.fr

    Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …

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  2. data.gouv.fr

    Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …

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  3. data.gouv.fr

    Organismes de formation professionnelle continue en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 20 Jul 2024

    Liste des organismes de formation professionnelle ayant dispensé des formations totalement ou en parties financées par la Région …

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  4. data.gouv.fr

    Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … La liste des organismes agréés CICo est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne …

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  5. data.gouv.fr

    Aide aux organismes agissant dans la vie littéraire 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015

    Cette aide vise à soutenir la réalisation de projets d’envergure régionale en faveur de la création littéraire …

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  6. data.gouv.fr

    Enseignements supérieurs et Recherche (ESR) organismes soutiens de la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 10 Aug 2026

    Classes d'entités localisant les établissements supérieurs et les sites "Soutien à l'enseignement supérieur" sur le territoire …

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  7. data.gouv.fr

    Organisation du temps scolaire

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    ****L'organisation du temps scolaire répond à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à …

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  8. data.gouv.fr

    Sites des organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Feb 2021

    Cette couche de données présente les sites des organismes contenus dans la base de données Sites & Organismes gérée …

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  9. data.gouv.fr

    Organisation territoriale de l'action sociale - Meuse - (DETAIL_MDS)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Découpage du département de la Meuse en 11 territoires permettant de faciliter la gestion de l'action sociale …

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  10. data.gouv.fr

    Organisation territoriale de la gestion des routes - Meuse - (DETAIL_ADA)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion …

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  11. data.gouv.fr

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … La liste des organismes, et des bureaux de style est indicative. N'étant pas opposable à l'administration …

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  12. data.gouv.fr

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013

    Les organismes gestionnaires des centres de formation d'apprentis (CFA) sont des organismes privés (associations, entreprises, etc.), des …

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  13. data.gouv.fr

    Missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Dec 2021

    … Pôle Emploi, services sociaux, organismes de formation, acteurs économiques, etc.

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  14. data.gouv.fr

    Organismes de garde à domicile agréés en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 12 Mar 2020

    Liste des organismes de garde à domicile disposant d’un agrément qualité des unités territoriales des [Directions régionales …

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  15. data.gouv.fr

    Relations entre site père et sites fils de la base Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Sept 2021

    … à un site père dans l'application Sites & Organismes de Rennes Métropole. Pour plus d'information sur la …

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  16. data.gouv.fr

    Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … données :** type d’organisme ; n° Siret ; nom de l’organisme ; sigle de l’organisme ; boîte postale ; adresse postale …

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  17. data.gouv.fr

    Principales institutions exécutant ou finançant la recherche (hors établissements d'enseignement supérieur)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Apr 2014

    Listes des principales institutions publiques de recherche. Situation au 1er janvier 2014.

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  18. data.gouv.fr

    Organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Feb 2021

    Cette couche de données localise les organismes contenus dans la base de données Sites & Organismes gérée par les …

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  19. data.gouv.fr

    Aide aux départs en vacances : les organismes relais (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2014

    … Le jeu de données présente ces organismes relais et le nombre de bénéficiaires en 2012.

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  20. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023

    L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures …

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