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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Objets linéaires divers issus de cadastre

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    Objets linéaires divers de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).

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  2. data.gouv.fr

    Objets divers surfaciques issus du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022

    Objets divers surfaciques issus du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).

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  3. data.gouv.fr

    Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025

    Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …

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  4. data.gouv.fr

    Forêt : Surface à l'état boisé ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Jul 2019

    Contient les polygones représentant les éléments géographiques (surfaces) des dossiers d'aide saisis dans Sylva

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  5. data.gouv.fr

    Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023

    Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA

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  6. data.gouv.fr

    Objets découverts lors des opérations archéologiques de la Ville de Chartres et de Chartres métropole

    CHARTRES METROPOLEUpdated 14 May 2024

    ![](data:image/png;base64,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 …

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  7. data.gouv.fr

    Forêt : Infrastructure linéaire ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Nov 2023

    Infrastructure linéaire (en forêt et/ou hors forêt) ayant fait l'objet d'une aide publique à l …

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  8. data.gouv.fr

    Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019

    Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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  9. data.gouv.fr

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement ponctuelle - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Nov 2023

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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  10. data.gouv.fr

    Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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  11. data.gouv.fr

    Objets géologique linéaires structuraux

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    Cette couche SIG décrit, sous forme de lignes, les objets géologiques linéaires liés aux structures d’origine tectonique …

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  12. data.gouv.fr

    Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.

    DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022

    Zones ayant bénéficié d'une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier …

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  13. data.gouv.fr

    Objet linéaire du PCRS : signalisation

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de …

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  14. data.gouv.fr

    Objet ponctuel du PCRS : signalisation

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de …

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  15. data.gouv.fr

    Objet ponctuel du PCRS : mobilier urbain

    Bordeaux MétropoleUpdated 1 Oct 2026

    … Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de …

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  16. data.gouv.fr

    Objet linéaire du PCRS : mobilier urbain

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de …

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  17. data.gouv.fr

    Objet surfacique du PCRS : mobilier urbain

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de …

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  18. data.gouv.fr

    Objet surfacique du PCRS : infrastructure de transport

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de …

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  19. data.gouv.fr

    Objet linéaire du PCRS : affleurant de réseaux

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de …

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  20. data.gouv.fr

    Objet surfacique du PCRS : délimitation des espaces

    Bordeaux MétropoleUpdated 1 Oct 2026

    … Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de …

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