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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Viabilité Hivernale (VH) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Apr 2026

    … acteurs pour s’adapter ou combattre directement ou indirectement les phénomènes routiers hivernaux. Rennes Métropole, en tant qu …

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  2. data.gouv.fr

    Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2015

    … au plus du capital social sont détenus directement/indirectement par une multinationale du disque. \- Projets devant proposer des …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Mâts éoliens en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026

    … Le rotor entraîné par l’énergie du vent, est branché directement ou indirectement (via un multiplicateur de vitesse …

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  4. data.gouv.fr

    Nappe d'accompagnement de l'Allier

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Mar 2019

    … libre ou captif, en relation hydraulique direct ou indirect avec le cours d’eau (ici l’Allier), et …

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  5. data.gouv.fr

    Statistiques nationales du commerce extérieur

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024

    … la direction générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI). Le DSECE est un service statistique ministériel tel …

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  6. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Apr 2014

    … plus 30 % du capital social sont détenus, directement/indirectement, par une société multinationale du disque). Le nombre de …

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  7. data.gouv.fr

    Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Dec 2022

    … de nouveaux produits, services et technologies, et retombées indirectes), la dimension sociétale du projet mais aussi, la pluridisciplinarité …

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  8. data.gouv.fr

    Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … comité placé sous l'autorité du préfet, soit indirectement dans le cadre de dispositifs tels que Natura 2000 …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021

    … pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés …

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  10. data.gouv.fr

    Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2014

    … soit la quantité) pour les gérer (directement ou indirectement) ou si elle est NON CONCERNÉE par leur gestion …

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  11. data.gouv.fr

    Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME

    DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2023

    … les émissions indirectes associées à l'énergie, * le *Scope 3* couvre les autres émissions indirectes. L'obligation de …

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  12. data.gouv.fr

    Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2015

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2015

    … soit la quantité) pour les gérer (directement ou indirectement) ou si elle est NON CONCERNÉE par leur gestion …

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  13. data.gouv.fr

    Demande de valeurs foncières géolocalisée sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 2 Nov 2022

    … la ré-identification des personnes concernées, de manière indirecte. * La réutilisation des données ne doit pas permettre l …

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  14. data.gouv.fr

    Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2021

    … pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés …

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  15. data.gouv.fr

    Tracés des réseaux de chaleur et de froid

    France Chaleur UrbaineUpdated 16 Oct 2026

    … Le contenu ACV (en analyse du cycle de vie) inclut les émissions directes et indirectes. * Autres données techniques …

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  16. data.gouv.fr

    Datacovid - Baromètre COVID-19

    DELETED DELETEDUpdated 19 Jun 2020

    … dérivés de ces jeux de données, directement ou indirectement, puissent être ouverts eux aussi, au sens défini ci …

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“indirect” datasets · Open Data Finder