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16 datasets for “indirect”
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Viabilité Hivernale (VH) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Apr 2026
… acteurs pour s’adapter ou combattre directement ou indirectement les phénomènes routiers hivernaux. Rennes Métropole, en tant qu …
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Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2015
… au plus du capital social sont détenus directement/indirectement par une multinationale du disque. \- Projets devant proposer des …
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[DREAL OCCITANIE] Mâts éoliens en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026
… Le rotor entraîné par l’énergie du vent, est branché directement ou indirectement (via un multiplicateur de vitesse …
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Nappe d'accompagnement de l'Allier
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Mar 2019
… libre ou captif, en relation hydraulique direct ou indirect avec le cours d’eau (ici l’Allier), et …
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Statistiques nationales du commerce extérieur
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024
… la direction générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI). Le DSECE est un service statistique ministériel tel …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Apr 2014
… plus 30 % du capital social sont détenus, directement/indirectement, par une société multinationale du disque). Le nombre de …
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Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Dec 2022
… de nouveaux produits, services et technologies, et retombées indirectes), la dimension sociétale du projet mais aussi, la pluridisciplinarité …
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Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… comité placé sous l'autorité du préfet, soit indirectement dans le cadre de dispositifs tels que Natura 2000 …
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[DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021
… pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés …
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2014
… soit la quantité) pour les gérer (directement ou indirectement) ou si elle est NON CONCERNÉE par leur gestion …
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Bilans d'émissions de GES publiés sur le site de l'ADEME
DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2023
… les émissions indirectes associées à l'énergie, * le *Scope 3* couvre les autres émissions indirectes. L'obligation de …
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2015
Région Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2015
… soit la quantité) pour les gérer (directement ou indirectement) ou si elle est NON CONCERNÉE par leur gestion …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 2 Nov 2022
… la ré-identification des personnes concernées, de manière indirecte. * La réutilisation des données ne doit pas permettre l …
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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2021
… pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés …
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Tracés des réseaux de chaleur et de froid
France Chaleur UrbaineUpdated 16 Oct 2026
… Le contenu ACV (en analyse du cycle de vie) inclut les émissions directes et indirectes. * Autres données techniques …
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Datacovid - Baromètre COVID-19
DELETED DELETEDUpdated 19 Jun 2020
… dérivés de ces jeux de données, directement ou indirectement, puissent être ouverts eux aussi, au sens défini ci …
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