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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Principales institutions exécutant ou finançant la recherche (hors établissements d'enseignement supérieur)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Apr 2014

    Listes des principales institutions publiques de recherche. Situation au 1er janvier 2014.

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  2. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire février 2025 - modification 3

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 3 May 2023

    PLUi exécutoire au 4 février 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est …

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  3. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire décembre 2025 - modification 4

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 19 Jan 2026

    PLUi exécutoire au 16 décembre 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est …

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  4. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Nazaire agglomération complet exécutoire avril 2023 - modification 2

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 3 May 2023

    PLUi exécutoire au 3 mai 2023 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est …

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  5. data.gouv.fr

    Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2021

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2026

    … ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions. * * * _Pour plus d'informations :_ * [Site de …

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  6. data.gouv.fr

    Statistiques nationales du commerce extérieur

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024

    … dit « règlement EBS », ainsi que le règlement d’exécution (UE) 2020/1197 de la Commission du 30 juillet …

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  7. data.gouv.fr

    Données de l'aide au développement de l'AFD

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 27 May 2024

    Les données portent sur l’aide au développement française, sur les projets en cours d’exécution réalisés en …

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  8. data.gouv.fr

    Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 28 Sept 2026

    … Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. Chaque budget primitif prend la forme d'un flux …

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  9. data.gouv.fr

    MAPA

    commune de Saint AstierUpdated 26 Sept 2025

    … 2123-1 du Code de la Commande Publique. **LIEU D’EXECUTION DES TRAVAUX :** 51 Route des Groleaux 47120 …

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  10. data.gouv.fr

    Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution ou en abandon et PLUi valant PLH …

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  11. data.gouv.fr

    Groupement de commanes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine des EPLE de Dordogne

    ISABELLE ARNAUDETUpdated 5 Feb 2025

    … L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans …

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  12. data.gouv.fr

    Village de Tende - Résolution Photomesh

    Département des Alpes-MaritimesUpdated 29 Apr 2025

    … Le dossier contenu dans l'archive peut être stocké sur un serveur web afin d'exécuter l'applicatif …

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  13. data.gouv.fr

    Données relatives aux réseaux HTA

    SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026

    … à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens …

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  14. data.gouv.fr

    Données relatives aux réseaux BT

    SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026

    … à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens …

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  15. data.gouv.fr

    Village de Tende - Photomaillage texturé

    Département des Alpes-MaritimesUpdated 29 Apr 2025

    … Le dossier contenu dans l'archive peut être stocké sur un serveur web afin d'exécuter l'applicatif …

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  16. data.gouv.fr

    Groupement de commandes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine pour la confection des repas servis dans les établissements et organismes publics adhérents du groupement Sud Périgord

    ISABELLE ARNAUDETUpdated 9 Jan 2026

    … L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes sans …

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  17. data.gouv.fr

    Données relatives aux postes

    SICAE-OISEUpdated 25 Aug 2026

    … à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens …

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  18. data.gouv.fr

    Constitution de la voirie métropolitaine

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 21 Dec 2023

    … Elle a été créée par la Direction de la Voirie, à partir des Dossiers des Ouvrages Exécutés (DOE …

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  19. data.gouv.fr

    Comptes financiers uniques de la Région Normandie de 2022 à 2025

    Région NormandieUpdated 12 Nov 2026

    … La présentation sous forme de compte rendu de l'exécution budgétaire est modernisé (vues d'ensemble et vues …

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  20. data.gouv.fr

    Aires de livraison sur Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026

    … Les livreurs ne sont tenus qu'à l'exécution des transbordements de marchandises à l'exclusion de toutes …

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