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Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025
Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels d'aménagement …
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GTFS Navettes estivales de la station des 2 Alpes
Jacques AltobelliUpdated 29 Jun 2026
Ce GTFS contient les données des navettes estivales de la station des 2 alpes (Dept 38) * Navette les …
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JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… doit rester ; * Aucun stockage de matériaux ou de déchets ne doit rester ; * Aucune base-vie ne doit rester …
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Aire de présences du Grand-Tétras dans le massif du Jura
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Aug 2026
… Comme ailleurs, la réglementation espèce protégée doit être respectée au sein de ces zones et la présence du …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …
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Places de stationnement "zone bleue" sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 26 Jan 2026
… Le disque bleu (modèle européen) doit indiquer, pour chaque véhicule l'heure d'arrivée. Il doit être placé …
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Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.
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Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les …
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SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026
… Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre …
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Déchets d'équipements électriques et électroniques sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Ils doivent donc être déposés en déchèteries ou aux permanences.
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Synthèse communale des Aléas naturels connus en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Aug 2022
… En précisant les notions d'aléa et de risque majeur, le DDRM doit recenser toutes les communes à …
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DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier.
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Points d'apport volontaire textiles sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Les textiles doivent être déposés propres et secs dans des sacs fermés (moins de 50 litres). Plus de …
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Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026
… Elles doivent donc être considérées comme obsolètes.** * * *
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Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 15 Sept 2019
… Elles doivent donc être considérées comme obsolètes.** * * *
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Jardins familiaux de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 6 Apr 2020
… Elles doivent donc être considérées comme obsolètes. * * *
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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… L’entreprise doit également s’assurer de l’éligibilité des dépenses qui seront déclarées. La liste des organismes …
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PLN- Suivi avifaune marine et côtière 2021-2022
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 10 May 2022
… Ces suivis doivent permettre de mieux connaître les espèces présentes et ainsi mieux appréhender leurs comportements.
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Allocataires CNAM 2015 à 2018 Quartiers prioritaires m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Nov 2019
… deux millésimes consécutifs ne doivent pas être utilisés pour mesurer des évolutions_. (source INSEE) Couverture Spatiale : Illzach - Mulhouse …
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