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979 datasets for “documents”
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Services de documentation et sièges des bibliothèques de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2018
Ce jeu de données présentent les informations sur les services de documentation et autres sièges des bibliothèques de …
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Commune de Lagrave | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Base documentaire des notes communicables de la DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Sept 2023
… communicables de la DGFIP issues de la base documentaire Nausicaa depuis décembre 2017. La mise à jour est …
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Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture, de ses services déconcentrés, établissements publics et services à …
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Commune de Fénols | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 6 Apr 2022
… géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
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Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan
Lorient AgglomérationUpdated 15 Oct 2019
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Plouay
Lorient AgglomérationUpdated 27 Feb 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 18 Jul 2025
Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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Document d'urbanisme de la commune de Quistinic
Lorient AgglomérationUpdated 6 May 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Riantec
Lorient AgglomérationUpdated 25 Feb 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Guidel
Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2026
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Hennebont
Lorient AgglomérationUpdated 24 Oct 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Gestel
Lorient AgglomérationUpdated 9 Nov 2023
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage
Lorient AgglomérationUpdated 4 Dec 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Bubry
Lorient AgglomérationUpdated 20 Dec 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel
Lorient AgglomérationUpdated 7 Oct 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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ZONAGE DES DOCUMENTS D'URBANISME De CAUVALDOR (Format SHP)
Communauté de communes Causses et Vallée de la DordogneUpdated 27 May 2019
Couche SIG des zonages (POS, PLU, PLUI, CC) des communes de CAUVALDOR. Les dossiers complets (SIG + PDF) sont …
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Commune de Montans | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 27 Aug 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Document d'urbanisme de la commune de Calan
Lorient AgglomérationUpdated 19 Dec 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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