Search results for dissolution
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11 datasets for “dissolution”
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Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions …
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Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions …
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Circonscriptions électorales du département de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 13 Jun 2024
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). La circonscription législative est …
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Data of Article : Hydration mechanisms in Roman seawater concrete: Archaeological analogue for validation of long-term ageing reactive transport model
Mejdi NEJIUpdated 15 Oct 2025
… incongruent pozzolan dissolution releases ions (K⁺, SiO₄⁴⁻, Al³⁺, Na⁺), promoting C-(A)-S-H formation and portlandite consumption.
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Repertoire des associations 76 20220101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… On peut notamment y trouver des services en ligne pour la création, la modification ou la dissolution d …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- GEOJSON
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… une création, d’une modification ou d’une dissolution. Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal …
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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024
… une création, d’une modification ou d’une dissolution. Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal …
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Répertoire National des Associations - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… une création, d’une modification ou d’une dissolution. Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal …
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Répertoire National des Associations
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026
… une création, d’une modification ou d’une dissolution. Les déclarations de création sont ensuite publiées au [**Journal …
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Syndicats de rivières par commune - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… La base de donnée est alimentée par la publication des arrêtés de création, dissolution ou modification du périmètre …
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quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023
Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023
… En raison de l’évolution de certaines limites territoriales (fusion ou dissolution d’EPCI, création de communes nouvelles …
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