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76 datasets for “construction services”

  1. data.gouv.fr

    DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024

    … 111-19-2 du code de la construction. Ainsi, le Service Accessibilité de la DDT de l'Isère …

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  3. data.gouv.fr

    Zones liées aux servitudes PT2

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    … susceptibles d’affecter la réception des signaux, en encadrant notamment les constructions et aménagements dans les secteurs concernés.

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  4. data.gouv.fr

    Les Agences Routières Départementales (ARD) - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 30 Oct 2026

    … Le Département du Calvados assure ainsi l'entretien, la gestion et la construction des routes départementales et des …

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  5. data.gouv.fr

    SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026

    … des constructions (RMC) Service référents des données : Service Open Data - 03.89.70.46.67 Service Aménagement - 03 …

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  6. data.gouv.fr

    Nombre de bureaux de vote par commune – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026

    … La méthode repose sur la construction de diagrammes de Voronoi appliqués aux adresses géolocalisées, puis ajustés aux limites …

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  7. data.gouv.fr

    OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026

    … fichiers XML/XSD des **RSEE** transmis via le service de génération des attestations. Avant leur intégration dans l …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)

    DREAL OccitanieUpdated 14 Oct 2021

    … La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques …

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  9. data.gouv.fr

    Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021

    … construction. Cette donnée est issue des informations récupérées auprès des communes de Rennes Métropole (via le service Droit …

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  10. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …

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  11. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …

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  12. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …

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  13. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …

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  14. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …

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  15. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Val-de-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …

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  16. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Val-d'Oise

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

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  17. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …

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  18. data.gouv.fr

    Toponymes des services et activités [BD TOPO®] - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025

    … Nom des services et activités. **Selection** : * Zones d'activité et d'intérêt **Contexte de collecte** L’Institut national …

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  19. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022

    La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel …

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  20. data.gouv.fr

    Les Datacenters financés par la Banque des Territoires

    Caisse des DépôtsUpdated 17 Feb 2026

    … en construction, livré ou en service), la date prévue ou réelle de sa mise en service, ses caractéristiques …

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