Search results for construction services
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
76 datasets for “construction services”
- data.gouv.fr
DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …
- ZIP
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
… 111-19-2 du code de la construction. Ainsi, le Service Accessibilité de la DDT de l'Isère …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones liées aux servitudes PT2
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
… susceptibles d’affecter la réception des signaux, en encadrant notamment les constructions et aménagements dans les secteurs concernés.
- ZIP
- data.gouv.fr
Les Agences Routières Départementales (ARD) - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 30 Oct 2026
… Le Département du Calvados assure ainsi l'entretien, la gestion et la construction des routes départementales et des …
- GEOJSON
- ZIP
- SHAPE
- data.gouv.fr
SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune
Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026
… des constructions (RMC) Service référents des données : Service Open Data - 03.89.70.46.67 Service Aménagement - 03 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
… La méthode repose sur la construction de diagrammes de Voronoi appliqués aux adresses géolocalisées, puis ajustés aux limites …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026
… fichiers XML/XSD des **RSEE** transmis via le service de génération des attestations. Avant leur intégration dans l …
- TXT
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
DREAL OccitanieUpdated 14 Oct 2021
… La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques …
- ZIP
- data.gouv.fr
Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… construction. Cette donnée est issue des informations récupérées auprès des communes de Rennes Métropole (via le service Droit …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Nationale - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Nationale - Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Nationale - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Nationale - Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Nationale - Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Toponymes des services et activités [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… Nom des services et activités. **Selection** : * Zones d'activité et d'intérêt **Contexte de collecte** L’Institut national …
- ZIP
- CSV
- SHAPEFILE
- data.gouv.fr
Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 5 Apr 2022
La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel …
- XLSX
- URL
- ZIP
- data.gouv.fr
Les Datacenters financés par la Banque des Territoires
Caisse des DépôtsUpdated 17 Feb 2026
… en construction, livré ou en service), la date prévue ou réelle de sa mise en service, ses caractéristiques …
- CSV
- JSON
- ZIP