Search results for conservation status
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12 datasets for “conservation status”
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025
… Un monument historique est un immeuble ou un objet mobilier recevant un statut juridique particulier destiné à le …
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Données sur la rapportage communautaire : directive Habitats-Faune-Flore (92/43/EEC) et la directive Oiseaux (2009/147/EC)
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 13 Feb 2016
… En plus des actions de conservation qu'ils doivent mettre en œuvre, les Etats membres s'engagent à …
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INPN - Espèces protégées et réglementées
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 13 Apr 2016
… Avec 142 textes juridiques recensés générant plus de 60 000 taxons à statut, il devient possible d’utiliser …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026
… de couverture, Datation de l’édifice, Lieu de conservation d’un élément architectural déplacé, Description de l’édifice …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… de couverture, Datation de l’édifice, Lieu de conservation d’un élément architectural déplacé, Description de l’édifice …
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Commission du Vieux Paris - Adresses instruites
Ville de ParisUpdated 3 Sept 2026
… Plus d’informations : [Statuts de la Commission du Vieux Paris](https://cdn.paris.fr/paris/2019/07/24 …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… Ce statut de « monument historique » est une reconnaissance par la Nation de l’intérêt patrimonial d’un bien …
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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Les dossiers d'archives produits dans le cadre de ces missions sont conservés aux Archives nationales. Les différents …
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Dénominations des emprises des voies actuelles
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… A cette représentation graphique s’ajoutent des informations issues des documents originaux conservés par le Département de la …
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Immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… niveau de protection le plus élevé, applicable aux immeubles dont la conservation présente un intérêt public du point …
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Périmètres des immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
… niveau de protection le plus élevé, applicable aux immeubles dont la conservation présente un intérêt public du point …
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Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016
… Ces travaux sont alors soumis à l'accord du préfet qui statue dans le délai de deux mois …
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