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  1. data.gouv.fr

    Les centres de planification familiales et de promotion de la santé sexuelle de la Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026

    … Les consultations et entretiens sont assurés par des conseillers conjugaux, médecins et sages-femmes. Cette cartographie représente les …

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  2. data.gouv.fr

    Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 4 Nov 2025

    Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …

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  3. data.gouv.fr

    Inventaire des haies et formations végétales linéaires du Gers

    Département du GersUpdated 30 Jun 2016

    Couche vectorielle linéarisée des haies réalisée conjointement par le Département, la DDT 32 et l'IGN. Numérisation obtenue …

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  4. data.gouv.fr

    Sites d’accueil du public en matière d’action sociale et médico-sociale

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Nov 2026

    Liste des sites d’accueil du public départementaux et conventionnés en matière d’action sociale et médico-sociale …

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  5. data.gouv.fr

    Unités agroclimatiques de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 1997

    … une réelle identité culturelle et de cohésion sociale.Elles sont caractérisées par la conjonction de conditions naturelles particulières.

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  6. data.gouv.fr

    Ressources en minéraux industriels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Mar 2021

    Donnée établie conjointement par le BRGM et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. La donnée représente les ressources minérales …

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  7. data.gouv.fr

    Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020

    … Cette aide, versée à compter du 27 avril s'adresse à tous les artisans/commerçants et leurs conjoints …

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  8. data.gouv.fr

    L’état de santé de la population en France - Édition 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … DREES_ À travers plus de 200 indicateurs, ce panorama détaillé de la santé conjugue approches par population, par …

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  9. data.gouv.fr

    Limitations de largeur sur les routes départementales

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    … données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le conseil départemental de la Mayenne et les communes concernées …

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  10. data.gouv.fr

    Revenus 2024 des foyers fiscaux

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2022

    … Ainsi, en cas de décès de l’un des conjoints, deux déclarations étant souscrites (une pour la période …

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  11. data.gouv.fr

    Observatoire 2G, 3G, 4G, 5G

    Région des Pays de la LoireUpdated 27 Apr 2025

    … Les Ministres ont demandé que cet observatoire s'appuie sur l'expertise conjointe de l'Agence nationale des …

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  12. data.gouv.fr

    Limitations de vitesse sur les routes départementales

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    … Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le Conseil Départemental de la Mayenne et les communes concernées …

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  13. data.gouv.fr

    Limitations de hauteur sur les routes départementales

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    … Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le conseil départemental de la Mayenne et les communes concernées …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] CIPRIP – Ravinements sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Contours linéaires

    DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018

    … Cette définition implique la présence conjointe de ravinements concentrés (rigoles et ravines organisées) et de ravinements généralisés correspondant …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] CIPRIP – Ravinements sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation

    DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018

    … Cette définition implique la présence conjointe de ravinements concentrés (rigoles et ravines organisées) et de ravinements généralisés correspondant …

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  16. data.gouv.fr

    Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Feb 2024

    … Le Service Communal d’Hygiène et de Santé (SCHS) est placé sous l’autorité conjointe du maire de …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Languedoc-Roussillon : Corridors écologiques surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 31 Aug 2023

    … dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles linéiques

    DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017

    … dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL …

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : corridors écologiques linéiques

    DREAL OccitanieUpdated 20 Jan 2017

    … dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL …

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  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jan 2022

    … dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL …

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