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86 datasets for “conj”
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Les centres de planification familiales et de promotion de la santé sexuelle de la Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026
… Les consultations et entretiens sont assurés par des conseillers conjugaux, médecins et sages-femmes. Cette cartographie représente les …
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Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 4 Nov 2025
Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …
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Inventaire des haies et formations végétales linéaires du Gers
Département du GersUpdated 30 Jun 2016
Couche vectorielle linéarisée des haies réalisée conjointement par le Département, la DDT 32 et l'IGN. Numérisation obtenue …
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Sites d’accueil du public en matière d’action sociale et médico-sociale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Nov 2026
Liste des sites d’accueil du public départementaux et conventionnés en matière d’action sociale et médico-sociale …
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Unités agroclimatiques de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 1997
… une réelle identité culturelle et de cohésion sociale.Elles sont caractérisées par la conjonction de conditions naturelles particulières.
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Ressources en minéraux industriels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Mar 2021
Donnée établie conjointement par le BRGM et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. La donnée représente les ressources minérales …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020
… Cette aide, versée à compter du 27 avril s'adresse à tous les artisans/commerçants et leurs conjoints …
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L’état de santé de la population en France - Édition 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… DREES_ À travers plus de 200 indicateurs, ce panorama détaillé de la santé conjugue approches par population, par …
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Limitations de largeur sur les routes départementales
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le conseil départemental de la Mayenne et les communes concernées …
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Revenus 2024 des foyers fiscaux
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2022
… Ainsi, en cas de décès de l’un des conjoints, deux déclarations étant souscrites (une pour la période …
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Observatoire 2G, 3G, 4G, 5G
Région des Pays de la LoireUpdated 27 Apr 2025
… Les Ministres ont demandé que cet observatoire s'appuie sur l'expertise conjointe de l'Agence nationale des …
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Limitations de vitesse sur les routes départementales
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le Conseil Départemental de la Mayenne et les communes concernées …
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Limitations de hauteur sur les routes départementales
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le conseil départemental de la Mayenne et les communes concernées …
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Ravinements sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Contours linéaires
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
… Cette définition implique la présence conjointe de ravinements concentrés (rigoles et ravines organisées) et de ravinements généralisés correspondant …
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[DREAL Occitanie] CIPRIP – Ravinements sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation
DREAL OccitanieUpdated 13 Apr 2018
… Cette définition implique la présence conjointe de ravinements concentrés (rigoles et ravines organisées) et de ravinements généralisés correspondant …
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Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Feb 2024
… Le Service Communal d’Hygiène et de Santé (SCHS) est placé sous l’autorité conjointe du maire de …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Languedoc-Roussillon : Corridors écologiques surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 31 Aug 2023
… dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles linéiques
DREAL OccitanieUpdated 23 Jan 2017
… dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : corridors écologiques linéiques
DREAL OccitanieUpdated 20 Jan 2017
… dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 6 Jan 2022
… dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL …
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