Search results for code organisation
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91 datasets for “code organisation”
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013
… l'organisme gestionnaire. **Description des données :** Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse 2, Département,Département, Code postal …
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000034103596) du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci permet aux organismes habilités de …
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Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)
Région Île-de-FranceUpdated 14 Jun 2013
Liste des CFA franciliens **Description des données :** Type organisme, Code RNE, Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse …
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Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… d’organisme ; n° Siret ; nom de l’organisme ; sigle de l’organisme ; boîte postale ; adresse postale ; code postal …
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Organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Feb 2021
… Etat de l'organisme (actif/inactif/projet) commentaire : Commentaire descriptif : Descriptif de l'organisme code_nomenclature_principale : Nomenclature …
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Sites des organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Feb 2021
… Commentaire sur l'organisme descriptif_org : Descriptif de l'organisme code_nomenclature_principale : Nomenclature (identifiant de la branche …
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Acteurs engagés dans l'open data en Normandie
Région NormandieUpdated 28 Nov 2023
… Code Siret de l'organisation * Nom de l'organisation * Nom de la commune ou se situe l'organisation …
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Les missions locales
Région Île-de-FranceUpdated 13 Aug 2014
Les 172 organisations liées aux missions locales franciliennes et les communes de rattachement. **Attention** : un jeune d'une …
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[DREAL OCCITANIE] Autorité organisatrice de la mobilité (AOM)
DREAL OccitanieUpdated 24 Aug 2026
Une autorité organisatrice de la mobilité (cf L. 1231-1-1 du code des transports (compétences des AOM …
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- WFS
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[DREAL Occitanie] Espèces végétales des zones humides sur la région Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 4 Apr 2018
La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code ZH - Type ZH : MH …
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Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026
… de l'Intérieur | | 15 | Code postal | Code postal du siège de l'organisme inscrit dans les statuts en …
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Les Datacenters financés par la Banque des Territoires
Caisse des DépôtsUpdated 17 Feb 2026
… Les certifications / codes de conduite indiqués et les organismes responsables sont : * Certification Design – « Tier Certification of Design Documents …
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Achats de pesticides par code postal
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Cette organisation fait suite à l’introduction du traitement visant à limiter l’identification des acheteurs de niveau …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Panorama des festivals
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Panorama des festivals, salons et rencontres organisés en France : photographie des événements répertoriés en 2018. **Ce jeu de …
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Opérateurs Bio 2018
Plateforme Open Data ZABALUpdated 30 Nov 2020
… Tous les opérateurs sont localisés par leur code postal, la quasi totalité par la commune de leur siège …
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Mois Kréyol
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données recense les évènements organisés en Île-de-France dans le cadre du **Mois Kréyol …
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Opérateurs Bio - Evolution entre 2010 et 2019
Plateforme Open Data ZABALUpdated 4 Nov 2020
… Tous les opérateurs sont localisés par leur code postal, la quasi totalité par la commune de leur siège …
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Etablissements d'accueil de protection de l'enfance - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 28 Jul 2026
… Code postal | `Double` | | `commune` | Commune | `String` | | `nom_direct` | Nom du directeur | `String` | | `capacite` | Capacité | `Double` | | `insee` | Code INSEE …
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Contours des îlots regroupés pour l'information statistique [Contours IRIS®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
… de la commune | `String` | | `iris` | Code de l'Iris | `String` | | `code_iris` | Code complet de l'Iris | `String …
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[DREAL OCCITANIE] Périmètres des Services de Prévision des Crues (SPC)
DREAL OccitanieUpdated 5 Aug 2019
… 1 à L564-3 du Code de l’environnement) que l’organisation de la surveillance, de la prévision …
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