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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Systèmes d’endiguement autorisés de classe A, B, C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Ensemble des systèmes d’endiguement autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2015-526 du …

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  2. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Barrages de classe A, B et C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Recensement des barrages en Occitanie, de classe A, B et C. La classe indiquée est établie selon le …

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  3. data.gouv.fr

    Etablissements SIRENE B Industries Extractives sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Feb 2022

    vue sur section NAF B- INDUSTRIES EXTRACTIVES de la fiche https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Barrages de canaux concédés et autorisés de classe A, B et C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Recensement des barrages en Occitanie, de classe A, B et C. La classe indiquée est établie selon le …

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  5. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Conduites forcées de classe A, B, C et D en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Ensemble des conduites forcées classées pour la sécurité publique suivant l’arrêté du 29 décembre 2021 précisant les …

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  6. data.gouv.fr

    Offre de transport du réseau Temo'b (Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch)

    Fluo Grand EstUpdated 23 Jan 2026

    Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de …

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  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zonages A/B/C applicables à certaines aides au logement

    DREAL OccitanieUpdated 12 Feb 2026

    Le zonage A/B/C classifie les territoires selon le degré de tension de leur marché immobilier local …

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  8. data.gouv.fr

    SLAM - Ligne de bus B - Réseau de bus urbain - Saint-Lô Agglo - 2026 / 2027

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 7 Nov 2025

    … L’exploitation est assurée avec un parc de 19 autobus. **Contexte de collecte** Ligne de bus B du …

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  9. data.gouv.fr

    Logements, individus, activité, mobilités scolaires et professionnelles, migrations résidentielles en 2019 - Zone B

    MobilityUpdated 8 Nov 2023

    La base de données "Logements, individus, activité, mobilités scolaires et professionnelles, migrations résidentielles en 2019 Recensement de la …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Digues autorisées de classe A, B, C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Ensemble des digues autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2007-1735 du 11 décembre …

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  11. data.gouv.fr

    PPRT de SFDM Parc B à Donges en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  12. data.gouv.fr

    Offre de transports du réseau Le BUS de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson (GTFS)

    Le BUS (CC B PAM)Updated 18 Dec 2018

    Liste des horaires et des arrêts du réseau de transports de la CC B PAM au format GTFS …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ H_TX_A, B, C ou D_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Apr 2026

    Service WFS - Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l …

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  17. data.gouv.fr

    TRANSPORT URBAIN DU BASSIN

    DECAZEVILLE COMMUNAUTEUpdated 17 Feb 2025

    3 LIGNES DE BUS : A - B - C

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  18. data.gouv.fr

    Transport Urbain

    Pays de Saint Gilles Croix de Vie AgglomérationUpdated 5 Nov 2026

    GTFS du réseau de transport en commun comprenant les lignes A, B et C ainsi que les navettes …

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  19. data.gouv.fr

    Données GTFS/Villéo-Retzeo

    Communauté de communes Retz-en-ValoisUpdated 5 Jan 2026

    GTFS du réseau Villéo-Retzeo pour les lignes urbaines A B C et D. Transport en commun pour …

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  20. data.gouv.fr

    Barrages en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … hauteur de l’ouvrage supérieure à 20 m par rapport au terrain naturel * classe B : non A et …

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“b” datasets · Open Data Finder