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473 datasets for “applications”
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Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 18 Jul 2025
Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.
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Prochains passages applicables des lignes de métro du réseau STAR
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Nov 2014
**Liste des prochains passages applicables aux points d'arrêts sur les lignes de métro du réseau STAR comprenant …
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Signalements de l'Application Mobile OnDijon
Dijon métropoleUpdated 2 Dec 2022
Nombre total de signalements citoyens sur l'application mobile OnDijon. Le filtre Territoire "Quartiers de Dijon" est un …
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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Prochains passages applicables des lignes de métro du réseau STAR
STARUpdated 27 Nov 2014
**Liste des prochains passages applicables aux points d'arrêts sur les lignes de métro du réseau STAR comprenant …
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Statistiques d'utilisation site et application M
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 7 Feb 2024
… Des valeurs peuvent être faussées par la mise à jour des systèmes et des applicatifs
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Questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires à destination des parents d'élèves et des …
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[DREAL OCCITANIE] Zonages A/B/C applicables à certaines aides au logement
DREAL OccitanieUpdated 12 Feb 2026
Le zonage A/B/C classifie les territoires selon le degré de tension de leur marché immobilier local …
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Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Mar 2022
Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …
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( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …
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[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022
… l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - \- pour un logement vacant : l’application …
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CALN Tournees2022 v4
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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Points de regroupement
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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Point de presentation
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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CALN Communes 2018 3857
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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CALN Communes 2019 3857
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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Localisation des tables de pique-nique à Anglet
Commune d'AngletUpdated 19 Jan 2026
… via l'application mobile de la ville d'Anglet en envoyant une photo du mobilier. **Application mobile _Anglet …
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Aires de jeux pour enfants sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… via l'application mobile de la ville d'Anglet en envoyant une photo du mobilier. **Application mobile _Anglet …
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Alertes incidents de circulation en temps réel
Dijon métropoleUpdated 24 Oct 2023
Données des incidents de circulation en temps réel sur Dijon Métropole relevés par les utilisateurs de l'application …
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Périmètre des quartiers de Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 18 Jul 2025
Périmètre des quartiers de la Ville de Belfort applicable notamment aux Conseils de quartier et au budget participatif.
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