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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_permis_location_s) Sectorisation des permis de louer, des permis …

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  2. data.gouv.fr

    CAIT - Country Greenhouse Gas Emissions Data

    World Resources InstituteUpdated 31 Aug 2016

    … Carbon Dioxide Information Analysis Center, Oak Ridge National Laboratory, U.S. Department of Energy, Oak Ridge, Tenn., U …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre UNESCO

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_unesco_s) Donnée présentant le secteur inscrit à l'UNESCO …

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  4. data.gouv.fr

    Transport scolaire SCOL'TUS

    Syndicat intercommunal des Transports Urbains SoissonnaisUpdated 23 Jun 2026

    … et scolarisés dans une commune du ressort territorial du S.I.T.U.S. (en dehors de Soissons)

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  5. data.gouv.fr

    Ilots urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_ilot_urbain_s) Ce jeu de données localise par une …

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  6. data.gouv.fr

    Figures urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_ilot_urbain_s) Ce jeu de données localise par une …

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  7. data.gouv.fr

    Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_sequence_s) Ce jeu de données localise par une surface …

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  8. data.gouv.fr

    Dossier d'autorisation d'occupation du sol

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#u_dosaos_s) Ce jeu de données présente, sous la forme …

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  9. data.gouv.fr

    Zone du document d'urbanisme (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et …

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  10. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2020

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

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  11. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2021

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

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  12. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2019

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 10 Jan 2025

    … urbain simple sur l’ensemble des zones urbaines (U) et des zones à urbaniser (AU) du plan local …

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  14. data.gouv.fr

    Green Hackathon

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Mar 2021

    … vers le développement durable. **« Hack »** parce qu'il s'agit non pas de pirater quoi que ce soit …

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  15. data.gouv.fr

    Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    … les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … C’est une donnée qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et savoir s’ils sont …

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  17. data.gouv.fr

    Forêt – Bois classés à risque incendie dans le Loiret - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 juillet 2023 **Méthode de collecte …

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  18. data.gouv.fr

    IMOPE - La base de données de l'Observatoire National des Bâtiments

    Urban Retrofit Business ServicesUpdated 6 Nov 2026

    … U.R.B.S. développe et maintient la base depuis 2019 sur fonds propres, sans subvention publique ni …

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  19. data.gouv.fr

    Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Anglet …

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