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51 datasets for “Deliver”
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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …
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Terrasses autorisées - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le …
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Secteur sanitaire – écoles agréées
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …
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Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… L'agrémentd'assistant-e familial-e, obligatoire, est délivré par Département.
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Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 May 2021
… L'agrémentd'assistant-e familial-e, obligatoire, est délivré par Département.
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… Les autorisations délivrées avant cette date ont été prorogées jusqu’à la délivrance des nouvelles autorisations. Un cadre …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
… Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …
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Places chez les assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… L'agrément d'assistant(e) familial(e), obligatoire, est délivré par le Département.
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Cartographie (utilisant le principe de ligne d'énergie) des forêts à fonction de protection- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023
… Les couches intermédiaires de cartographie indicative des départs potentiels et des zones de propagation est aussi délivrée
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Places chez les assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 May 2021
… L'agrément d'assistant·e familial·e, obligatoire, est délivré par le Département.
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Prises d’eau d’installations hydroélectriques autorisées
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2025
… Cette autorisation est délivrée par le préfet du département d’implantation au titre du Code de l’environnement …
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Base Adresse Locale
Toulouse métropoleUpdated 7 Nov 2026
… La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est …
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Aides sociales du CCAS de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 Aug 2021
Aides sociales légales et facultatives délivrées par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Digne …
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JOP 2024 - Limitations de travaux bâtiment
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… installation de chantier sur la voirie ne sera délivrée sauf pour les travaux présentant un caractère d’urgence …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
… loisirs de la jeunesse.) Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Codage - Nomenclature Médicament UCD
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 13 Nov 2026
Les fichiers des médicaments codés en unités communes de dispensation (UCD) délivrés en établissements de santé sont disponibles …
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. * **Usages potentiels** La …
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Stationnement PMR Nevers Agglomération
Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 31 May 2018
… Ces places sont réservées aux personnes titulaires de la Carte Européenne de Stationnement (délivrée par la Maison Départementale …
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Habitats grand âge : accueil familial en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 4 Feb 2026
… contre rémunération. L'accueillant familial a un agrément délivré par le Conseil Départemental de la Mayenne. La personne …
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Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023
… Il est délivré conformément aux plans d'alignement s'il en existe un, au droit de la parcelle …
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