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34 datasets for “transfert”

  1. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires vis-à-vis du phosphore diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024)

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026

    … un outil d’évaluation de la vulnérabilité au transfert des pesticides et du phosphore diffus d’origine agricole …

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  2. data.gouv.fr

    Renumérotation des routes transférées de l'État au Département - Département du Loiret - 2009

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    … nouvelle numérotation. **Contexte de collecte** En 2009, le transfert des routes nationales du Loiret au Département se traduit …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires vis-à-vis des pesticides diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024)

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026

    … un outil d’évaluation de la vulnérabilité au transfert des pesticides et du phosphore diffus d’origine agricole …

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  4. data.gouv.fr

    Laveries automatiques en Auvergne-Rhône-Alpes — Mohamed EL GNANI

    Mohamed EL GNANIUpdated 27 Oct 2026

    … non précisée ; la préparation des fichiers n’emporte aucun transfert des droits de la source.

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  5. data.gouv.fr

    LE TACO

    Transdev VarUpdated 1 Sept 2026

    … transports collectifs en France, notamment en prévoyant le transfert de la compétence transports du Département à la Région …

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  6. data.gouv.fr

    Distributeurs automatiques de billets en Auvergne-Rhône-Alpes — Mohamed EL GNANI

    Mohamed EL GNANIUpdated 27 Oct 2026

    … non précisée ; la préparation des fichiers n’emporte aucun transfert des droits de la source.

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  7. data.gouv.fr

    Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    … lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …

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  8. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eaux du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jul 2021

    … la qualité physico-chimique, l'apport et le transfert de sédiments fins et grossiers vers l'aval... Les …

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  9. data.gouv.fr

    Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (SDAGV) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 1 Oct 2015

    … par plusieurs communes se fait soit par un transfert de compétence à une structure de coopération intercommunale soit …

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  10. data.gouv.fr

    Connaître le potentiel radon de ma commune

    Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotectionUpdated 30 Sept 2025

    … lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Les communes concernées sont …

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  11. data.gouv.fr

    APAa Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2024

    … 4** | · Soit personne n'assumant pas seule ses transferts mais qui, une fois levée, peut se déplacer à …

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  12. data.gouv.fr

    APA a Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024

    … 4**| · Soit personne n'assumant pas seule ses transferts mais qui, une fois levée, peut se déplacer à …

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  13. data.gouv.fr

    APA a domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par EPCI76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024

    … 4**| · Soit personne n'assumant pas seule ses transferts mais qui, une fois levée, peut se déplacer à …

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  14. data.gouv.fr

    DigiLut’s sample dataset

    Hôpital FochUpdated 25 May 2025

    … patients, pouvant aider à effectuer un apprentissage par transfert, qui cartographie la présence ou l'absence de lésion …

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“transfert” datasets · Open Data Finder