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34 datasets for “transfert”
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Secteurs prioritaires vis-à-vis du phosphore diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024)
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026
… un outil d’évaluation de la vulnérabilité au transfert des pesticides et du phosphore diffus d’origine agricole …
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Renumérotation des routes transférées de l'État au Département - Département du Loiret - 2009
Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024
… nouvelle numérotation. **Contexte de collecte** En 2009, le transfert des routes nationales du Loiret au Département se traduit …
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Secteurs prioritaires vis-à-vis des pesticides diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024)
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026
… un outil d’évaluation de la vulnérabilité au transfert des pesticides et du phosphore diffus d’origine agricole …
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Laveries automatiques en Auvergne-Rhône-Alpes — Mohamed EL GNANI
Mohamed EL GNANIUpdated 27 Oct 2026
… non précisée ; la préparation des fichiers n’emporte aucun transfert des droits de la source.
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LE TACO
Transdev VarUpdated 1 Sept 2026
… transports collectifs en France, notamment en prévoyant le transfert de la compétence transports du Département à la Région …
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Distributeurs automatiques de billets en Auvergne-Rhône-Alpes — Mohamed EL GNANI
Mohamed EL GNANIUpdated 27 Oct 2026
… non précisée ; la préparation des fichiers n’emporte aucun transfert des droits de la source.
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Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
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Inventaire des cours d'eaux du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jul 2021
… la qualité physico-chimique, l'apport et le transfert de sédiments fins et grossiers vers l'aval... Les …
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Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (SDAGV) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 1 Oct 2015
… par plusieurs communes se fait soit par un transfert de compétence à une structure de coopération intercommunale soit …
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Connaître le potentiel radon de ma commune
Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotectionUpdated 30 Sept 2025
… lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Les communes concernées sont …
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APAa Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2024
… 4** | · Soit personne n'assumant pas seule ses transferts mais qui, une fois levée, peut se déplacer à …
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APA a Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… 4**| · Soit personne n'assumant pas seule ses transferts mais qui, une fois levée, peut se déplacer à …
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APA a domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par EPCI76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… 4**| · Soit personne n'assumant pas seule ses transferts mais qui, une fois levée, peut se déplacer à …
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DigiLut’s sample dataset
Hôpital FochUpdated 25 May 2025
… patients, pouvant aider à effectuer un apprentissage par transfert, qui cartographie la présence ou l'absence de lésion …
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