Search results for solidaires
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38 datasets for “solidaires”
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Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau
Région Île-de-FranceUpdated 14 Mar 2024
Le réseau [Vigicrues ](http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/prevision-des-inondations)collecte en continue les niveaux d …
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Bénéficiaires de l'appel à projets PM'up 2008 - 2017
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2017
… économie sociale et solidaire
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Vigicrues - Hauteurs et débits des cours d’eau en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2019
Le réseau [Vigicrues ](http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/prevision-des-inondations)collecte en continue les niveaux d …
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AGGLOMERATION 2024 CD76 20240611
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jun 2024
… site du Ministère de la Transition écologique et solidaire_), au 31 décembre 2019 Métadonnées [Lien vers les métadonnées …
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Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… par le ministère de la transition écologique et solidaire, le BRGM et l’INERIS. Il apporte à l …
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POLYGONE AGENCES CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce fichier, fourni par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, indique, pour chaque section routière, son …
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Arc des routes departementales CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… Ce fichier, fourni par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, indique, pour chaque section routière, son …
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POLYGONES CENTRES CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
… Ce fichier, fourni par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, indique, pour chaque section routière, son …
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Elections régionales 2021 2nd tour Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 21 Jun 2021
… 01 L'ECOLOGIE ET LA GAUCHE ENSEMBLE, SOLIDAIRES ET CITOYENNES conduite par M. Orphelin Matthieu (com API : voix …
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Base de données des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de Dreux au 10 décembre 2021
Agglo du Pays de DreuxUpdated 10 Dec 2021
… équipements sociaux et d'animation (épiceries sociales et solidaires, foyers de vie, foyers d'accueil médicalisés, etc...) - Les …
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Elections municipales 2020 1er Tour - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 16 Mar 2020
… Mme CAMARA-TOMBINI Silvia) 05 - ANGERS ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE (conduite par M. AUREGAN Yves) 06 - CHOISIR ANGERS (conduite …
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Label Ville amie des animaux
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jul 2024
… établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), mettre en place une mutuelle vétérinaire, une épicerie animalière solidaire..._
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Logements abordables à Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… 1. **Le Bail Réel Solidaire (BRS**) : * Dispositif majoritaire depuis 2022 dans les 24 communes de la métropole * Système …
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OGS Falaises d'Étretat - Côte d'Albâtre
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Nov 2021
… associé au Ministère de la transition écologique et solidaire) via le site de la DREAL Normandie. Une fois …
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Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026
… plafonds de loyer. * le bail réel solidaire (BRS) : plafonds de prix de cession des droits réels et de …
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Contrat de Territoires juin2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… incubateur des Ministères de la Transition Ecologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires et des Relations …
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Aides communes76 Arr 2017 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… incubateur des Ministères de la Transition Ecologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires et des Relations …
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Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 9 Jul 2026
… assurant la co-construction d’un projet partagé solidaire. Son intervention peut être, si nécessaire, complétée à l …
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