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162 datasets for “prestations”
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Nbre benef PCH Comm76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jul 2020
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de …
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Nbre benef PCH EPCI76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jul 2020
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de …
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Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Feb 2024
Les bases de données brutes issues du volet sur la mesure d’accompagnement social personnalisé de l’enquête …
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Mesure Accompagnement Social Personnalise 2 Cantons76 2017a2023 20240729
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2024
… la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales pour le compte du bénéficiaire) par canton de …
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Mesure Accompagnement Social Personnalise 2 EPCI76 2017a2023 20240729
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Sept 2024
… la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales pour le compte du bénéficiaire) par EPCI de …
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Mesure Accompagnement Social Personnalise 1 EPCI76 2017a2023 20240729
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Sept 2024
… la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales par le bénéficiaire) par intercommunalité (EPCI) de la …
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Mesure Accompagnement Social Personnalise 1 Canton76 2017a2023 20240729
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Sept 2024
… la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales par le bénéficiaire) par canton de la Seine …
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Achats : Bulletins des prévisions de marchés de consultations SNCF Réseau – Horizon 3 à 5 ans (PréviWeb)
SNCFUpdated 1 Aug 2026
… matériel et équipements nécessaires aux opérations ferroviaires · Prestations de services et intellectuelles : études, ingénierie et services associés La …
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Nbre dossiers PCH EPCI76 20201231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jun 2022
La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de …
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Réseau Urbain CACL Agglo'bus
OBISUpdated 11 Feb 2026
Prestataire pour le compte de la CACL Communauté d'agglomération du Centre Littoral Lignes 7 et 10 du …
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Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jul 2017
… Pour obtenir cette marque, le prestataire doit s'engager dans une démarche qualité exigeante et basée sur l …
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Marquages routiers sur les voiries de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Feb 2026
… marquage sur voie nouvelle. \- materiau => matériau de marquage Valeurs possibles : >>> enduit >>> peinture >>> bande thermocollée \- type_prestataire => type de …
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ISD - Indicateurs financiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux …
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Etablissements labellisés Qualité Tourisme
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Jun 2024
… la qualité de leur accueil et de leurs prestations. De nombreux Partenaires (associations et groupements professionnels, institutionnels territoriaux …
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Tournées de collecte des ordures ménagères - Pays des abers et Pays de Landerneau-Daoulas
Pôle métropolitain du Pays de BrestUpdated 8 Jun 2026
Procédure quotidienne automatisée pour le téléchargement du fichier chez le prestataire et l'intégration dans la base SIG
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Lignes de bus de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
… Métropole Toulon Provence Méditerranée - Données transmises par le prestataire - Etat au 01/01/2024. Lignes régulières et scolaires
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Réseau routier de l'Isère - Points de repère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
… La localisation des bornes est actualisée régulièrement en partie par des prestataires et en partie par les agents …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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Collecte des biodéchets dans les lycées franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… alors faire appel à un prestataire extérieur et ainsi repérer les prestataires qui opèrent dans les lycées voisins.
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