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148 datasets for “plus 15”

  1. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021

    … mois que la période de travail ; * au plus tard le 15 de ce mois dans les autres cas …

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  2. data.gouv.fr

    Peña Safe Toki Fêtes de Bayonne - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026

    … transversales/actualites/les-penas-deviennent-des-safe-toki-15366 Les lieux refuge des Fêtes de Bayonne comprennent : les …

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  3. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2020 de niveau 3 de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 1 Apr 2022

    … L'OCS 2020 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands …

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  4. data.gouv.fr

    Zone inondable - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    … des plus hautes eaux connues pour la région de la Bassée-Montois et du scénario 1.15 pour …

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  5. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026

    … Rosiers/SuperBelvedère (14e), de la Maurelette (15e) et de Consolat (15e) ont été publiés au Journal Officiel le …

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  6. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

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  7. data.gouv.fr

    Actions de formation professionnelle continue en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Feb 2025

    … Plus de 35 000 places de formation sont programmées en 2018 dont plus de 30 000 pour les …

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  8. data.gouv.fr

    Déficit d’accès aux espaces verts à l’échelle des IRIS, en 2008 et en 2018, en France continentale

    Santé publique FranceUpdated 27 Mar 2026

    … surface à plus de 300m d’une zone de végétation d’au moins 0,5ha. L’indicateur est …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017

    … La loi relative au développement des territoires ruraux (Loi 2005-157) a accru les dispositifs fiscaux et incité …

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  10. data.gouv.fr

    Niveau de diplôme de la population en 2019

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Sept 2022

    Population non scolarisée de 15 ans ou plus en 2019 par commune selon le niveau de diplôme le …

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  11. data.gouv.fr

    Aires d'attraction des villes 2020 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Dec 2020

    … commune la plus peuplée est appelée commune-centre. Si un pôle envoie au moins 15 % de ses actifs …

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  12. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    … varchar` | | `lib_val7` | | `varchar` | | `lib_val8` | | `varchar` | Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo …

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  13. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024

    … varchar` | | `lib_val7` | | `varchar` | | `lib_val8` | | `varchar` | Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo …

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  14. data.gouv.fr

    Indice de défavorisation sociale (FDep) par IRIS

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 3 Nov 2026

    … pourcentage de bacheliers dans la population de plus de 15 ans, le pourcentage d’ouvriers dans la population …

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  15. data.gouv.fr

    Aires d'attraction des villes 2020 filtrées sur la Région Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 23 Aug 2024

    … commune la plus peuplée est appelée commune-centre. Si un pôle envoie au moins 15 % de ses actifs …

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  16. data.gouv.fr

    Événement impactant la circulation

    Bordeaux MétropoleUpdated 25 Jul 2026

    … Aussi nous vous invitons à utiliser nos Webservices (voir onglet Webservices BM) pour récupérer la donnée la plus …

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  17. data.gouv.fr

    Principaux indicateurs crimes délits Communes76 2016a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Mar 2022

    … 1) Coups et blessures volontaires sur personnes de 15 ans ou plus, qui incluent 2) Coups et blessures …

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  18. data.gouv.fr

    Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France

    ADEMEUpdated 15 Dec 2025

    … carburant sur 15 000 km Elle établit également des classements pour distinguer les véhicules « les plus propres en …

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  19. data.gouv.fr

    Les dénaturalisés de Vichy

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Cette mesure aboutit au retrait de la nationalité française de plus de 15 000 personnes sur des motifs …

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  20. data.gouv.fr

    Deux prochains passages des rames en temps réel aux points d'arrêts sur les lignes de métro du réseau STAR

    STARUpdated 2 Mar 2023

    … Ce jeu de données est rafraichi toutes les 15 secondes. Il complète le jeu de données "**Prochains passages …

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