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148 datasets for “plus 15”
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… mois que la période de travail ; * au plus tard le 15 de ce mois dans les autres cas …
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Peña Safe Toki Fêtes de Bayonne - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
… transversales/actualites/les-penas-deviennent-des-safe-toki-15366 Les lieux refuge des Fêtes de Bayonne comprennent : les …
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Occupation du sol 2020 de niveau 3 de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 1 Apr 2022
… L'OCS 2020 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands …
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Zone inondable - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
… des plus hautes eaux connues pour la région de la Bassée-Montois et du scénario 1.15 pour …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
… Rosiers/SuperBelvedère (14e), de la Maurelette (15e) et de Consolat (15e) ont été publiés au Journal Officiel le …
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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.
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Actions de formation professionnelle continue en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Feb 2025
… Plus de 35 000 places de formation sont programmées en 2018 dont plus de 30 000 pour les …
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Déficit d’accès aux espaces verts à l’échelle des IRIS, en 2008 et en 2018, en France continentale
Santé publique FranceUpdated 27 Mar 2026
… surface à plus de 300m d’une zone de végétation d’au moins 0,5ha. L’indicateur est …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017
… La loi relative au développement des territoires ruraux (Loi 2005-157) a accru les dispositifs fiscaux et incité …
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Niveau de diplôme de la population en 2019
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Sept 2022
Population non scolarisée de 15 ans ou plus en 2019 par commune selon le niveau de diplôme le …
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Aires d'attraction des villes 2020 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Dec 2020
… commune la plus peuplée est appelée commune-centre. Si un pôle envoie au moins 15 % de ses actifs …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
… varchar` | | `lib_val7` | | `varchar` | | `lib_val8` | | `varchar` | Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
… varchar` | | `lib_val7` | | `varchar` | | `lib_val8` | | `varchar` | Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo …
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Indice de défavorisation sociale (FDep) par IRIS
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 3 Nov 2026
… pourcentage de bacheliers dans la population de plus de 15 ans, le pourcentage d’ouvriers dans la population …
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Aires d'attraction des villes 2020 filtrées sur la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 23 Aug 2024
… commune la plus peuplée est appelée commune-centre. Si un pôle envoie au moins 15 % de ses actifs …
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Événement impactant la circulation
Bordeaux MétropoleUpdated 25 Jul 2026
… Aussi nous vous invitons à utiliser nos Webservices (voir onglet Webservices BM) pour récupérer la donnée la plus …
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Principaux indicateurs crimes délits Communes76 2016a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Mar 2022
… 1) Coups et blessures volontaires sur personnes de 15 ans ou plus, qui incluent 2) Coups et blessures …
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Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France
ADEMEUpdated 15 Dec 2025
… carburant sur 15 000 km Elle établit également des classements pour distinguer les véhicules « les plus propres en …
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Les dénaturalisés de Vichy
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Cette mesure aboutit au retrait de la nationalité française de plus de 15 000 personnes sur des motifs …
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Deux prochains passages des rames en temps réel aux points d'arrêts sur les lignes de métro du réseau STAR
STARUpdated 2 Mar 2023
… Ce jeu de données est rafraichi toutes les 15 secondes. Il complète le jeu de données "**Prochains passages …
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