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51 datasets for “parcelle-cadastrale”

  1. data.gouv.fr

    Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026

    Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un …

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  2. data.gouv.fr

    Piment d'Espelette AOP - Parcelles utilisées par les producteurs - 2020

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 8 Sept 2022

    Le piment d’Espelette AOP - Parcelles cadastrales utilisées par les producteurs en 2020 Données brutes transmises par le …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  4. data.gouv.fr

    Piment d'Espelette AOP - Parcelles utilisées par les producteurs - 2021

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 13 Sept 2022

    Le piment d’Espelette AOP - Parcelles cadastrales utilisées par les producteurs en 2021 Données brutes transmises par le …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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  7. data.gouv.fr

    [CEN OCCITANIE] Vieille forêt en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 19 Dec 2025

    L’étude des vieilles forêts dans la région Occitanie a débuté il y’a plus de 10 ans …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et …

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  9. data.gouv.fr

    Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014

    Cette couche de points permet d'identifier rapidement les parcelles cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de …

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  10. data.gouv.fr

    Dossier d'autorisation d'occupation du sol

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles …

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  11. data.gouv.fr

    PLUi à plat sur parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 14 Sept 2026

    Fichier de croisement entre les données des PLUi et les parcelles cadastrales permettant d’obtenir une information simplifiée …

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  12. data.gouv.fr

    Carte scolaire des établissements primaires - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 26 Jul 2021

    … Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales. Ce jeu de données géographique précise : * le nom officiel …

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  13. data.gouv.fr

    Carte scolaire des établissements maternels - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019

    … Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales. Ce jeu de données géographique précise : * le nom officiel …

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  14. data.gouv.fr

    Découpage géographique des bureaux de vote - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 13 Oct 2025

    … Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales. Ce jeu de données géographiques précise : * le nom officiel …

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  15. data.gouv.fr

    Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …

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  16. data.gouv.fr

    RPG

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026

    Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C …

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  17. data.gouv.fr

    Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane

    Pôle de topographie et de gestion cadastrale de GuyaneUpdated 6 Apr 2018

    Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …

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  18. data.gouv.fr

    Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014

    Département du DoubsUpdated 24 Sept 2018

    … La méthode de production est la suivante: -Pour chaque parcelle cadastrale, la surface habitable, le nombre de logement …

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  19. data.gouv.fr

    Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Cette couche localise les parcelles cadastrales grevées par l'emprise géographique précise d'un Plan Général d'Alignement …

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  20. data.gouv.fr

    Zone de développement prioritaire du réseau de chaleur

    Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024

    … La zone de développement prioritaire est définie comme l’ensemble des parcelles cadastrales dont plus de 50 % de …

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