Search results for parcelle-cadastrale
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51 datasets for “parcelle-cadastrale”
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un …
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Piment d'Espelette AOP - Parcelles utilisées par les producteurs - 2020
Plateforme Open Data ZABALUpdated 8 Sept 2022
Le piment d’Espelette AOP - Parcelles cadastrales utilisées par les producteurs en 2020 Données brutes transmises par le …
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Piment d'Espelette AOP - Parcelles utilisées par les producteurs - 2021
Plateforme Open Data ZABALUpdated 13 Sept 2022
Le piment d’Espelette AOP - Parcelles cadastrales utilisées par les producteurs en 2021 Données brutes transmises par le …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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[CEN OCCITANIE] Vieille forêt en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 19 Dec 2025
L’étude des vieilles forêts dans la région Occitanie a débuté il y’a plus de 10 ans …
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PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et …
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014
Cette couche de points permet d'identifier rapidement les parcelles cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de …
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Dossier d'autorisation d'occupation du sol
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles …
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PLUi à plat sur parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 14 Sept 2026
Fichier de croisement entre les données des PLUi et les parcelles cadastrales permettant d’obtenir une information simplifiée …
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Carte scolaire des établissements primaires - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 26 Jul 2021
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales. Ce jeu de données géographique précise : * le nom officiel …
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Carte scolaire des établissements maternels - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales. Ce jeu de données géographique précise : * le nom officiel …
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Découpage géographique des bureaux de vote - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 13 Oct 2025
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales. Ce jeu de données géographiques précise : * le nom officiel …
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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …
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RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C …
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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane
Pôle de topographie et de gestion cadastrale de GuyaneUpdated 6 Apr 2018
Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …
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Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014
Département du DoubsUpdated 24 Sept 2018
… La méthode de production est la suivante: -Pour chaque parcelle cadastrale, la surface habitable, le nombre de logement …
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
Cette couche localise les parcelles cadastrales grevées par l'emprise géographique précise d'un Plan Général d'Alignement …
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Zone de développement prioritaire du réseau de chaleur
Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024
… La zone de développement prioritaire est définie comme l’ensemble des parcelles cadastrales dont plus de 50 % de …
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