Search results for parcellaire
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71 datasets for “parcellaire”
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Secteurs des bureaux de vote en 2017
Ville de ParisUpdated 6 Mar 2020
… La représentation du sectionnement ne se calque pas sur le bâti ou sur le parcellaire car c’est …
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Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 May 2022
… fait l'objet d'une mise à jour pour tenir compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Zones de fermeture des commerces de détails en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire de 22h à 7h à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 24 Apr 2020
Zones de 150 mètres autour des limites parcellaires des écoles, collèges, lycées, centre hospitalier et gares, sur la …
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Limites de communes
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… la donnée sont présentés dans un [document en annexe](http://www.sig.strasbourg.eu/docs/BD_parcellaire.pdf).
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Sections cadastrales
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… la donnée sont présentés dans un [document en annexe](http://www.sig.strasbourg.eu/docs/BD_parcellaire.pdf).
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DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Emprises de zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar appuyées géométriquement sur le plan parcellaire. Quatre classes …
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Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polylignes)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2022
… mise à jour en 2022 en lien avec la mise en production de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
… Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui …
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
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HAIES - Couche nationale de référence des haies
Plateforme Open Data ZABALUpdated 18 Nov 2022
… bosquets issus des surfaces non agricoles du registre parcellaire graphique (RPG). Depuis 2021, le référentiel linéaire des haies …
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Cadastre : Sections
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Aug 2019
… Suivant les cas, la section comporte une ou plusieurs feuilles parcellaires : \- les plans « renouvelés » ou « refaits » comportent des …
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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane
Pôle de topographie et de gestion cadastrale de GuyaneUpdated 6 Apr 2018
… Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui …
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Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polygones)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2022
… mise à jour en 2022 en lien avec la mise en production de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
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Cantons d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
… Saisie sur base du plan parcellaire. **Contexte de collecte** Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux …
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Recensement des centres sportifs - Saint-Lô Agglo - Septembre 2025
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 24 Oct 2025
… figuré ponctuel, à une échelle précise au niveau parcellaire. **Attributs** | Champ | Alias | Type | | --- | --- | --- | | `gid` | | `int4` | | `centre_sportif` | Centre …
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Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… Le croisement de cette information surfacique avec le parcellaire cadastral génère la base de données métropolitaines complémentaire des …
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Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
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Adresses - Base Adresse Locale - Ville de Saint-Lô - Mise à jour au 14 mai 2025
Ville de Saint-Lô (Manche)Updated 7 Nov 2025
… numeric` | | `x` | | `numeric` | | `y` | | `numeric` | | `cad_parcel` | Identifiant parcellaire | `varchar` | | `source` | Source | `varchar` | | `date_der_m` | Date de …
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