Search results for forestier
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245 datasets for “forestier”
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BDFORET V2 Lozère 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
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BDFORET V2 Hérault 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
- SHP
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BDFORET V2 Tarn 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
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BDFORET V2 Aude 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
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BDFORET V2 Gard 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
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BD FORET V2 Ariège 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
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- data.gouv.fr
Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.
DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022
Zones ayant bénéficié d'une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier …
- WMS
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- data.gouv.fr
BDFORET V2 Hautes-Pyrénées 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
- SHP
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BDFORET V2 Pyrénées-Orientales 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
- SHP
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- data.gouv.fr
BDFORET V2 Haute-Garonne 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 26 Jan 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
- SHP
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- data.gouv.fr
BDFORET V2 Tarn et Garonne 2019
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Feb 2021
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et …
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- data.gouv.fr
Obligations Légales de Débroussaillement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jan 2024
Zonage des obligations légales de débroussaillement du département de l’Isère Massif forestier et zone tampon de 200 …
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- data.gouv.fr
Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019
… Les demandes d'autorisation de défrichement sont instruites dans le cadre des dispositions du code forestier.
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- Open Government Canada
Manitoba Forest Management License Areas (FML) – Version 4
Government of Manitoba | Gouvernement du ManitobaUpdated 5 Feb 2025
… Licence Area number Numéro de zone de gestion forestière visée par une licence FML_NAME FML Name / Nom …
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- GPKG
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- data.gouv.fr
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement ponctuelle - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Nov 2023
… Les demandes d'autorisation de défrichement sont instruites dans le cadre des dispositions du code forestier. Contient les …
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- data.gouv.fr
Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
… Les demandes d'autorisation de défrichement sont instruites dans le cadre des dispositions du code forestier. Contient les …
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- WFS
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Communes classées à risque d’incendie de forêt – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Nov 2023
Communes classées à risque d’incendie de forêt au titre du L132-1 du code forestier
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[CEN OCCITANIE] Vieille forêt en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 19 Dec 2025
… soit moins de 0.5 % de la surface forestière - Sont retenues en tant que « vieille forêt » de plaine …
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- WMS
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Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement - Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jan 2024
… Précisément, le débroussaillement concerne tous les propriétaires situés à moins de 200 mètres d’un massif forestier de …
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- data.gouv.fr
Zone du document d'urbanisme (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le …
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