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126 datasets for “equilibre”

  1. data.gouv.fr

    Parcs naturels régionaux des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … culturel sont de grande qualité mais dont l’équilibre reste fragile. Ce jeu de données contient les contours …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des labellisés relations fournisseurs et achats responsables

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026

    … ayant fait la preuve de **relations durables et équilibrées avec leurs fournisseurs.** Ce Label permet de revendiquer l …

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  3. Data.gov Catalog

    Nationwide Heat Flow, Well Data, and Related Files in the SMU Node of the National Geothermal Database System (NGDS)

    Geothermal Laboratory, Southern Methodist UniversityUpdated 7 Jul 2026

    … One is based on equilibrium temperature measurements from over 14,000 sites, and the other is based on …

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  4. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Nov 2015

    … Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …

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  5. data.gouv.fr

    Structures d'inclusion numérique

    Département du DoubsUpdated 19 Jun 2026

    … Il a été constitué par un travail de la Direction Départementale de l'Equilibre des Territoires au plus …

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  6. data.gouv.fr

    Zones 30

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 6 Jan 2020

    … Ces zones favorisent le développement des mobilités douces et contribuent à un meilleur équilibre des usages de l …

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  7. data.gouv.fr

    Territoires de santé du Nord - Pas-de-Calais (2014)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … critères d’aménagement du territoire (route, littoral), d’équilibre des populations et de recours aux soins techniques hospitaliers.

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  8. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes - 2022

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jun 2024

    … Loi "SRU", a pour objectif de créer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à aux …

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  9. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi SRU en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jun 2026

    … Loi "SRU", a pour objectif de créer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à aux …

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  10. data.gov.au

    Solubility of uranium in hydrothermal fluids at 25°-300°: Implications for the formation of uranium deposits

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    The present report provides a compilation of thermodynamic data for geologically relevant uranium species suitable for geochemical equilibrium …

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  11. data.gouv.fr

    SCoT - Sites d'enfouissement des déchets définis par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Pour assurer un maillage équilibré du territoire, le développement du réseau des déchèteries fixes sera complété dans le …

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  12. data.gouv.fr

    Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Feb 2021

    … sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. il vise …

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  13. data.gouv.fr

    Réglementation de boisement

    Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026

    … Afin de maitriser l’équilibre agriculture-forêt, les demandes de boisements sur des terres agricoles peuvent être encadrées …

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  14. data.gouv.fr

    Atlas des accueils de la faune Sauvage

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … chauves-souris, et d’insectes utiles à l’équilibre de ses espaces verts. Ces éléments complètent la présence …

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  15. data.gouv.fr

    Zones humides du SAGE Estuaire de la Loire 2022

    Région des Pays de la LoireUpdated 23 Sept 2025

    … la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.

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  16. data.gouv.fr

    Parcs Naturels Régionaux de France au 07 novembre 2024 - 59 PNR

    Fédération des Parcs Naturels Régionaux de FranceUpdated 7 Nov 2024

    … culturel sont de grande qualité, mais dont l’équilibre est fragile. Un Parc naturel régional s’organise autour …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Biotope en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 3 Jul 2026

    … action portant atteinte de manière indistincte à l'équilibre biologique des milieux et notamment l'écobuage, le brûlage …

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  18. data.gouv.fr

    Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Mar 2024

    … 2000 privilégie la recherche collective d’une gestion équilibrée et durable des espaces. Il vise à favoriser le …

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  19. data.gouv.fr

    Projet de territoire pour la gestion de l'eau -PTGE- sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Jul 2024

    … etc.) permettant d’atteindre, dans la durée, un équilibre entre besoins et ressources disponibles en respectant la bonne …

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  20. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019

    … dans les zones défavorisées et participent ainsi à équilibrer l'occupation du territoire par les activités économiques et …

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“equilibre” datasets · Open Data Finder