Skip to content
Open Data Finder

Search results for deliberately

FiltersZIP

130 datasets for “deliberately”

  1. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2019

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024

    … Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip) contenant les délibérations au format PDF …

    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    … disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer …

    • CSV
    • GEOJSON
    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • ZIP
    • KML
  3. data.gouv.fr

    Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026

    … Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet. Source : [site internet de …

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026

    … Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet. Source : [site internet de …

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026

    … Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet. Source : [site internet de …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026

    … Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet. Source : [site internet de …

    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Zonage Permis de Louer - Délibéré

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025

    Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
    • +4
  8. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  9. data.gouv.fr

    Terrasses autorisées - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jun 2022

    Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par …

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Dec 2019

    … Mis à jour suite à la délibération 15-1473-1 du conseil régional de Martinique du 22/09 …

    • PDF
    • XLS
    • ZIP
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Participation pour voirie et réseaux (PVR) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021

    … Elle est instaurée sur l’ensemble du territoire communal par une délibération de portée générale puis, ultérieurement, par …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Voiries de la commune de Chateauroux

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 22 Aug 2024

    ## Ce jeu de données routier contient : * les libellés des voies, * la date de la délibération du Conseil Municipal …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Liste des voies et lieux - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … origine du nom ainsi que la délibération * la date de la délibération officialisant la création de voie * la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  15. data.gouv.fr

    Voies nommées

    Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026

    Ce jeu de données recense les voies nommées de Roubaix (Délibération ,lien DGFIP Rivoli; lien IGN ; gestion ville …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  16. data.gouv.fr

    Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025

    Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de …

    • XLSX
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Bruit aérien 2007 LN Aéroport Lyon-Bron

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit …

    • ZIP
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Bruit ferroviaire 2010 LN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit …

    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Bruit industriel 2007 LN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit …

    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Bruit routier 2010 LN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … approbation de la carte délibération cartographie du bruit Indice Ln en dB(A) : bruit global pendant la nuit …

    • ZIP
“deliberately” datasets · Open Data Finder