Search results for cout
FiltersZIP
103 datasets for “cout”
- data.gouv.fr
Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… En fonction du coût des équipements, les établissements ont la possibilité de moduler l’attribution des crédits. Les …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR)
Région Île-de-FranceUpdated 19 Jun 2017
… du coût des investissements productifs pour les grandes entreprises en métropole ; * 45 à 70 % du coût des investissements …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… En fonction du coût des équipements, les établissements ont la possibilité de moduler l’attribution des crédits. Les …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. Cette liste de communes zones …
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Lauréats du concours d'innovation i-Nov
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Nov 2025
… Sont concernés les projets de recherche, développement et innovation, dont les coûts totaux se situent entre 1M € et …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Programmes immobiliers sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Sept 2018
… libre, location-accession aidée, location-accession non-aidée, accession à coût maîtrisé, PLS investisseur. Parmi les attributs : \- id …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Prévisions des profils dynamiques
EnedisUpdated 13 Nov 2026
… coefficients-des-profils)) et utilisés pour facturer les couts d’équilibrage du système électrique (activité de reconstitution des …
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021
… terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. Cette liste de communes zones …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024
… quelques projets ayant plus de votes mais plus coûteux et qui auraient ainsi dépassé cette enveloppe. * * * Voir aussi …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2014
Région Île-de-FranceUpdated 15 May 2015
… de l’aide_** Taux maximum de 60 % du coût du projet HT. Les conventions PAC font l’objet …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… hors options linguistiques…) - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page web descriptive (proposée par l …
- XLSX
- ODS
- ZIP
- JSON
- GEOJSON
- XML
- +1
- data.gouv.fr
Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France
ADEMEUpdated 15 Dec 2025
… ses décrets) - les résultats d’expertises tels le coût annuel de la consommation de carburant sur 15 000 …
- ZIP
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Logements abordables à Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… le foncier et le bâti pour réduire les coûts * Les acquéreurs sont propriétaires des murs et paient une …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… hors options linguistiques et hors options et spécialités de baccalauréat \*), - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d …
- XML
- ZIP
- XLSX
- CSV
- GEOJSON
- ODS
- +1
- data.gouv.fr
Cartographie du réseau GRDF en service
GRDFUpdated 24 Mar 2025
… de distribution de gaz naturel ainsi que le coût du raccordement, nous vous invitons à remplir ce [formulaire …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Indigo-Open-Data-Parkings
Indigo GroupUpdated 12 Nov 2026
… APDS vise à **faciliter l’interopérabilité**, réduire les coûts d’intégration des systèmes, améliorer la qualité des données …
- ZIP
- JSON
- data.gouv.fr
SDA-Adap - Etude Schéma d'Accessibilité des Transports - Points d'arrêts routiers - Saint-Lô Agglo - Mars 2021
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 26 Jun 2026
… Une grille répertoriant l’ensemble des obstacles à relever ainsi que leur coût de mise en accessibilité a …
- ZIP
- data.gouv.fr
Indices globaux d'état des chaussées du réseau routier national non concédé entre 2015 et 2017
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Oct 2018
… complété par des mesures physiques, une évaluation du coût de réparation des chaussées. Ce jeu de données précise …
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… AF) :** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Modalités d’enseignement - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page …
- XLSX
- ODS
- XML
- JSON
- ZIP
- CSV
- +1
- data.gouv.fr
Programmes d’Aménagement d’Ensemble (PAE) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jan 2021
… Un PAE peut aussi être créé dans une ZAC pour faire participer au coût des équipements de la …
- CSV
- JSON
- ZIP