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103 datasets for “cout”

  1. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … En fonction du coût des équipements, les établissements ont la possibilité de moduler l’attribution des crédits. Les …

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  2. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR)

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Jun 2017

    … du coût des investissements productifs pour les grandes entreprises en métropole ; * 45 à 70 % du coût des investissements …

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  3. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … En fonction du coût des équipements, les établissements ont la possibilité de moduler l’attribution des crédits. Les …

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  4. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. Cette liste de communes zones …

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  5. data.gouv.fr

    Lauréats du concours d'innovation i-Nov

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Nov 2025

    … Sont concernés les projets de recherche, développement et innovation, dont les coûts totaux se situent entre 1M € et …

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  6. data.gouv.fr

    Programmes immobiliers sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Sept 2018

    … libre, location-accession aidée, location-accession non-aidée, accession à coût maîtrisé, PLS investisseur. Parmi les attributs : \- id …

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  7. data.gouv.fr

    Prévisions des profils dynamiques

    EnedisUpdated 13 Nov 2026

    … coefficients-des-profils)) et utilisés pour facturer les couts d’équilibrage du système électrique (activité de reconstitution des …

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  8. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021

    … terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. Cette liste de communes zones …

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  9. data.gouv.fr

    Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024

    … quelques projets ayant plus de votes mais plus coûteux et qui auraient ainsi dépassé cette enveloppe. * * * Voir aussi …

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  10. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 15 May 2015

    … de l’aide_** Taux maximum de 60 % du coût du projet HT. Les conventions PAC font l’objet …

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  11. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … hors options linguistiques…) - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page web descriptive (proposée par l …

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  12. data.gouv.fr

    Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France

    ADEMEUpdated 15 Dec 2025

    … ses décrets) - les résultats d’expertises tels le coût annuel de la consommation de carburant sur 15 000 …

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  13. data.gouv.fr

    Logements abordables à Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … le foncier et le bâti pour réduire les coûts * Les acquéreurs sont propriétaires des murs et paient une …

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  14. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … hors options linguistiques et hors options et spécialités de baccalauréat \*), - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d …

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  15. data.gouv.fr

    Cartographie du réseau GRDF en service

    GRDFUpdated 24 Mar 2025

    … de distribution de gaz naturel ainsi que le coût du raccordement, nous vous invitons à remplir ce [formulaire …

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  16. data.gouv.fr

    Indigo-Open-Data-Parkings

    Indigo GroupUpdated 12 Nov 2026

    … APDS vise à **faciliter l’interopérabilité**, réduire les coûts d’intégration des systèmes, améliorer la qualité des données …

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  17. data.gouv.fr

    SDA-Adap - Etude Schéma d'Accessibilité des Transports - Points d'arrêts routiers - Saint-Lô Agglo - Mars 2021

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 26 Jun 2026

    … Une grille répertoriant l’ensemble des obstacles à relever ainsi que leur coût de mise en accessibilité a …

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  18. data.gouv.fr

    Indices globaux d'état des chaussées du réseau routier national non concédé entre 2015 et 2017

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Oct 2018

    … complété par des mesures physiques, une évaluation du coût de réparation des chaussées. Ce jeu de données précise …

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  19. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … AF) :** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Modalités d’enseignement - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page …

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  20. data.gouv.fr

    Programmes d’Aménagement d’Ensemble (PAE) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jan 2021

    … Un PAE peut aussi être créé dans une ZAC pour faire participer au coût des équipements de la …

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